Accord d'entreprise "Négociations Annuelles Obligatoires 2023" chez LA FONDATION DE PLOUESCAT (Siège)
Cet accord signé entre la direction de LA FONDATION DE PLOUESCAT et les représentants des salariés le 2023-03-01 est le résultat de la négociation sur les conditions de travail, l'hygiène, la santé au travail, l'égalité salariale hommes femmes, la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, les congés payés, RTT et autres jours chômés, les formations, les travailleurs handicapés, la qualité de vie au travail et l'équilibre pro perso, le temps-partiel, les heures supplémentaires, le temps de travail, le travail du dimanche, les autres dispositifs d'aménagement du temps de travail, les augmentations de salaire (ou diminuton / gel des salaires).
Périmètre d'application de la convention signée entre l'entreprise et les représentants des salariés
Numero : T02923008048
Date de signature : 2023-03-01
Nature : Accord
Raison sociale : LA FONDATION DE PLOUESCAT
Etablissement : 77759043100014 Siège
Salaire : les points clés de la négociation
La négociation s'est portée sur les thèmes suivants
Conditions du dispositif salaire pour les salariés : le texte complet de l'accord du 2023-03-01
Table des matières
V) Accords agréés ou en cours d’agrément : 4
I) La durée effective du travail : 4
V) Les heures supplémentaires : 5
VI) Les heures complémentaires : 5
E - ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 5
II) Les permanences de week-end : 6
F – FORMATION ET COMPETENCES PROFESSIONNELLES 7
I) Les actions inscrites au plan de formation 2023 : 7
II) Le Congé Personnel de Formation de transition. (CPF de transition) 7
III) La Validation des Acquis de l’Expérience (VAE) : 8
IV) Le Bilan de Compétences : 8
VI) Entretiens professionnels : 8
G - EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES 8
H – QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 9
I – EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES 9
K – CONTRAT COLLECTIF « MUTUELLE » 10
II) Accidents ayant entraîné un arrêt de travail ou des soins : 10
III) Mesures de prévention : 11
Entre
LA FONDATION DE PLOUESCAT
Fondation
Dont le siège social est situé 50 Boulevard de l’Europe – 29430 PLOUESCAT
N° SIRET : 77759043100014
Représentée à l’effet des présentes par Madame agissant en qualité de Directrice
D’une part,
Et
L’organisation syndicale CFDT
Représentée par Madame , déléguée syndicale
D’autre part,
A - CONTEXTE GENERAL
L’année 2022 a encore été marquée par la crise sanitaire liée au COVID.
Outre l’impact psychologique, les salariés tous postes et secteurs confondus ont été très sollicités et le sont encore actuellement.
Des mesures de revalorisation ont été mises en place et la valeur du point FEHAP a été revalorisée.
De plus nous travaillons sur l’attractivité du secteur afin de pallier aux difficultés de recrutement
B - LES SALAIRES
Valeur du point :
La valeur du point a été revalorisée en juillet 2022 à 4.58 €, cela représente une hausse de 3%.
II) Salaire de base :
La convention collective fixe un salaire minimum conventionnel inférieur au SMIC pour les premiers échelons.
III) Tableau indiciaire :
Cadres :
Actuellement, 11 personnes à la Fondation bénéficient du statut de cadre.
Hors ancienneté et primes éventuelles, les indices s’échelonnent entre 460 points et 968 points.
Non-cadres :
Hors ancienneté et primes éventuelles, les indices des personnes non-cadres s’échelonnent entre le minimum conventionnel correspondant à 312 points et 477 points.
IV) Rémunérations :
Le tableau ci-dessous indique les évolutions des effectifs :
V) Accords agréés ou en cours d’agrément :
- Accord de périodicité NAO
- Avenant à l’Accord relatif aux modalités d’attribution et de versement de la prime décentralisée
- Accord relatif à la mise en place d’astreintes
- DUE PPV « bas salaires »
- DUE prévoyance cadres
- DUE prévoyance non cadres
C – CREATION D’EMPLOIS
I) Entrées :
En 2022, 17 salariés sont passés d’un CDD à un CDI.
II) Sorties :
3 personnes ont fait valoir leurs droits à la retraite en 2022.
10 personnes ont démissionné.
D - DUREE DU TRAVAIL
I) La durée effective du travail :
La durée légale du travail à la fondation est fixée sur la base de 35 heures.
La durée effective s’entend hors habillage et déshabillage mais inclut un temps de pause en matinée ou en soirée.
Le temps du repas est compris dans le temps de travail, dans le cadre de la mise en place des repas thérapeutiques tels que définis dans le projet d’établissement.
Pour les autres salariés, une coupure d’une demi-heure au minimum, hors temps de travail, est accordée pour prendre leur repas au restaurant du personnel de la Fondation ou sur un lieu extérieur de leur choix.
II) Le temps partiel :
Chaque salarié peut demander la mise en place d’un temps partiel. Ceux-ci sont modulés en fonction des nécessités du service et des souhaits des intéressés.
III) Le temps choisi :
Le temps choisi sera reconduit en 2023 sur l’année civile pour un maximum de quatre semaines de congés sans solde (6 semaines pour les séniors) avec une perte de salaire lissée sur l’année, mais sans réduction de droit aux congés. Un avenant au contrat de travail sera proposé en janvier 2023, à chaque salarié intéressé. Une note relative au lissage de ce temps a été diffusée aux salariés.
En 2022, 70 salariés ont bénéficié de temps choisis pour un total de 162 semaines.
IV) Les congés :
Pour 2023, la planification des congés payés sera faite sur la période janvier 2023 à décembre 2023. (Souhaits collectés au 28/02/2022).
V) Les heures supplémentaires :
Des heures supplémentaires seront autorisées sous réserve qu’elles soient réalisées dans le cadre d’urgence vitale. Toutes les heures supplémentaires motivées doivent être soumises à l’avis du supérieur hiérarchique toutes fonctions confondues. Les heures visées par la hiérarchie, réalisées sur l’année civile, seront en priorité récupérées, elles pourront être rémunérées selon l’avenant relatif à l’aménagement du temps de travail du 31/03/2021.
VI) Les heures complémentaires :
Le recours aux heures complémentaires se fait dans le cadre de l’accord de branche UNIFED du 11/11/2013. Ces heures complémentaires pour remplacement font l’objet d’avenants aux contrats de travail.
E - ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
I) Temps de travail
L’accord sur l’aménagement du temps de travail du 21/06/1999 a fait l’objet d’un avenant signé le 23/09/2014 et d’un autre avenant signé le 19/08/2016 sur la base des éléments suivants :
La prise en compte des besoins des résidents qui sont les mêmes tout au long de l’année et des rythmes de vie qui doivent autant que possible être respectés,
La qualité et la régularité du travail fourni,
Les conditions de travail des salariés et notamment celles des séniors,
Les contraintes budgétaires que subit déjà la Fondation et qu’elle doit anticiper.
La durée du travail des salariés à temps plein embauchés avant le 02 décembre 2011 est fixée à 1 582 heures par an, incluant la journée de solidarité pour les salariés ayant droit à cinq semaines de congés payés. Pour les salariés n’ayant pas acquis ce droit, la durée de travail de 1 582 heures sera augmentée à concurrence.
La durée du travail des salariés à temps plein embauchés postérieurement au 02 décembre 2011 est fixée à 1 607 heures par an, incluant la journée de solidarité pour les salariés ayant droit à cinq semaines de congés payés.
Le principe retenu est celui d’un planning prévisionnel arrêté sur la base d’une durée du travail moyenne égale à :
39.17 heures par semaine générant l’octroi de 24 jours de repos par période de référence répartis sur le planning annuel, pour les services soin EHPAD, animation EHPAD, administratif, technique.
38.5 heures par semaine générant l’octroi de 21 jours de repos par période de référence répartis sur le planning annuel, pour le service cuisine.
37.5 heures par semaine générant l’octroi de 15 jours de repos par période de référence répartis sur le planning annuel, pour les services éducatifs des foyers de vie et le personnel infirmier.
35 heures par semaine, pour les services blanchisserie et bionettoyage.
Le temps de travail des veilleuses de nuit est organisé sur des quinzaines de 7 nuits de 10 heures chacune. En l’état, les volontaires sont suffisamment nombreux pour éviter d’avoir recours à un tour de garde (sauf absences imprévues).
II) Les permanences de week-end :
Les roulements prévoient des permanences de week-end tous les deux semaines. En fonction des effectifs de chaque service, des aménagements sont proposés pour satisfaire, à la marge, des demandes spécifiques.
III) Astreintes
Afin d’assurer la continuité de service, la sécurité des biens et des personnes, le personnel du service technique assure des astreintes pour pallier aux incidents constatés par le personnel en dehors des heures ouvrables.
Depuis mars 2021 une astreinte administrative est assurée le week-end et les jours fériés par 6 cadres (directrice, RRH, Cadre administratif de pôle, cadre éducatif et deux infirmières coordinatrices)
Depuis janvier 2023, une astreinte d’intervention est assurée le week-end par tout le personnel soignant des services PA de l’EHPAD (AS, AMP, AES, ASH)
F – FORMATION ET COMPETENCES PROFESSIONNELLES
L’établissement cotisera en 2023 à hauteur de 2.3 % de sa masse salariale :
1.30 % légal (contrats de professionnalisation, apprentissage…)
0.35 % fonds mutualisés
0.65 % plan de formation versés à OPCO Santé
I) Les actions inscrites au plan de formation 2023 :
Les actions prioritaires définies en concertation avec les représentants du personnel sont les suivantes :
Mieux accueillir, mieux accompagner mieux former
AFGSU
LES TRANSMISSIONS CIBLEES
LA TRACABILITE DES SOINS
Les techniques de communication
OCTIME
SIMULAGE
INCENDIE
TUTORAT
QVT
Découverte de l'hypnose
AUTO-HYPNOSE
SOPHROLOGIE – RELAXATION
II) Le Congé Personnel de Formation de transition. (CPF de transition)
Le projet de transition professionnelle est une modalité particulière de mobilisation du compte personnel de formation, permettant aux salariés souhaitant changer de métier ou de profession de financer des formations certifiantes en lien avec leur projet.
Le projet de transition professionnelle peut être utilisé pour financer des formations certifiantes, éligibles au compte personnel de formation, destinées à permettre au salarié de changer de métier ou de profession.
Comme l’an passé, il est réaffirmé que l’accès des ASH au diplôme d’aide-soignant sera vivement encouragé par l’établissement et permettra aux candidats de retrouver rapidement un emploi à la Fondation dans leur nouvelle qualification, après examen attentif de leurs motivations et compétences et s’il y a vacance de poste.
Les dossiers CPF de transition sont gérés à l’initiative du salarié qui réalise les formalités sur le site https://www.moncompteactivite.gouv.fr. C’est une opportunité à saisir pour des salariés motivés qui peuvent ainsi espérer attendre moins longtemps l’entrée dans une formation qualifiante.
Les personnes en CDD peuvent également bénéficier d’un CPF de transition, sur des enveloppes financières spécifiques et parfois plus accessibles.
III) La Validation des Acquis de l’Expérience (VAE) :
La VAE est un dispositif de formation qualifiante qui permet aux salariés de faire valider leurs expériences professionnelles en vue d’obtenir un diplôme.
Comme pour le CPF de transition, les accès aux diplômes d’aide-soignant ou de Moniteur Educateur sont possibles. La possibilité de retrouver un emploi à la Fondation dans sa nouvelle qualification sera plus aisée dans la fonction d’aide-soignante que dans la fonction de moniteur éducateur.
IV) Le Bilan de Compétences :
Le Bilan de Compétences a pour objet de permettre aux salariés d’analyser leurs compétences professionnelles et personnelles ; en outre il permet de déceler leurs aptitudes et leurs motivations pour envisager une nouvelle orientation professionnelle. Le Bilan de Compétences peut être demandé par tous les salariés.
V) Apprentissage :
L’établissement continue de mettre l’accent sur cette modalité de formation et d’accès à l’emploi.
Effectif Apprenti 2022 : 3 personnels soignants
1 AS, 1 AES, 1 Bac Pro,
Effectif Apprenti 2023 : 6 personnels en apprentissage
4 AS, 1 AES, 1 MASTER
VI) Entretiens professionnels :
Au 1er mars 2023 :
141 salariés ont bénéficié d’un entretien professionnel au cours des 6 derniers mois
Les 24 salariés restants bénéficieront d’un entretien professionnel avant la fin du 3ème trimestre 2023
G - EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
Un accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes a été conclu par les partenaires sociaux le 20 décembre 2011. Il en ressort qu’à la Fondation, on ne repère pas d’écarts entre la situation professionnelle des hommes et des femmes tant au niveau :
Des conditions générales d’emploi,
De l’embauche
De la formation professionnelle
Des qualifications
Des conditions de travail
Des rémunérations effectives
H – QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
La sectorisation et la coordination dans les services d’EHPAD permettent un encadrement de qualité
Les transmissions quotidiennes et les réunions d’équipes sont à développer.
Les Plannings : En janvier et février 2023 nous avons mis fin au travail en coupes la semaine dans les services Belvédère et Kan Ar mor. La réorganisation est en cours sur tous les services de la Fondation.
Entretiens professionnels réalisés.
Un travail sur l’intégration des nouveaux salariés est en cours
I – EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPEES
En 2023, l’obligation légale d’emploi nous imposait 8 ETP. Nos effectifs de personnes reconnues travailleur handicapé se chiffraient à 13 ETP en prenant en compte les critères d’âge (moins de 26 ans ou 50 ans et plus). A priori nous n’aurons pas de contribution à verser en 2023.
Il est difficile de réserver des postes adaptés dans l’établissement, compte tenu des tâches très physiques proposées, cependant les créations de la cafétéria et du PASA, offrant des conditions de travail plus adaptées nous ont permis de nous rapprocher progressivement de nos obligations.
J - PREVOYANCE
Afin d'améliorer la protection sociale du personnel et dans un esprit de mutualisation des risques entre les salariés, la Fondation de PLOUESCAT a mis en place au 01/01/2023 un régime complémentaire collectif et obligatoire de Prévoyance (DECES – INCAPACITE DE TRAVAIL – INVALIDITE).
Afin de se mettre en conformité avec l’évolution de la législation et de respecter le formalisme juridique relatif aux contrats collectifs prévoyance, la direction a l’obligation de faire constater par écrit aux salariés concernés les évolutions de ce régime collectif obligatoire prévoyance, conformément à l'article L. 911-1 du code de la Sécurité Sociale. Cette Décision Unilatérale Employeur respecte les obligations et les garanties conventionnelles prévoyance de la CCN des Etablissements privés d’hospitalisation de soins, de cures et de garde à but non lucratif du 31.10.1951 (IDCC : 3198), les obligations du décret du 30/07/2021 sur les catégories objectives, de l’instruction interministérielle du 17 juin 2021 sur les contrats suspendus et de répondre au formalisme résultant de garanties supérieures au cadre conventionnel.
Un tel système de garantie permet aux salariés de bénéficier de tarifs collectifs, plus favorables que les contrats individuels, propres à l'assurance de groupe et que les cotisations afférentes à notre régime collectif bénéficient de l'exonération des charges sociales.
Le présent régime est assuré dans le cadre d'une adhésion collective obligatoire souscrite auprès d’un organisme assureur par l’intermédiaire de notre conseil - Cabinet AGEO.
Le choix de l'organisme assureur est réexaminé, au moins une fois tous les 5 ans (conformément à l’Article L. 912-2 du code de la Sécurité sociale).
K – CONTRAT COLLECTIF « MUTUELLE »
Les cotisations font l’objet d’une réévaluation en 2023 pour le maintien de l’équilibre du contrat et la mise en conformité avec les obligations légales.
L – ACCIDENTS DU TRAVAIL
En 2022 l’accidentologie a généré 965 jours d’arrêt de travail, contre 1 264 en 2021, une baisse s’opère.
2017 : 654 jours d’arrêt
2018 : 887 jours d’arrêt
2019 : 492 jours d’arrêt
2020 : 401 jours d’arrêt
2021 : 1264 jours d’arrêt
I) Accidents bénins :
| Effort lumbago | 12 |
|---|---|
| Douleurs/main & bras | 19 |
| Chutes | 5 |
| Autres | 1 |
| Brulures | 2 |
| Coupures | 6 |
| Jambes | 5 |
| Violences de la part du résident | 3 |
| TOTAL | 53 |
En 2022, il y a eu 53 déclarations d’accidents bénins dont 6 ont fait l'objet d'une déclaration en accident de travail.
II) Accidents ayant entraîné un arrêt de travail ou des soins :
Les accidents ayant entraîné un arrêt de travail ou des soins sont en baisse.
En 2017 : 18 accidents enregistrés dont 12 ont entraîné un arrêt de travail
En 2018 : 13 accidents enregistrés dont 6 ont entrainé un arrêt de travail.
En 2019 : 29 accidents enregistrés dont 21 ont entraîné un arrêt de travail
En 2020 : 19 accidents enregistrés dont 11 ont entraîné un arrêt de travail
En 2021 : 29 accidents enregistrés dont 17 ont entraîné un arrêt de travail
En 2022 : 13 accidents enregistrés dont 6 ont entrainé un arrêt de travail.
III) Mesures de prévention :
Le SSCT assure un rôle actif dans l’analyse des accidents et dans la mise en place des mesures de prévention. Le document unique de prévention des risques a été actualisé en 2020. Des actions de préventions des accidents du travail devront être renforcées en 2023 (formations ergothérapeute notamment).
Plus-values aux salariés
Formations relatives à la QVT ouvertes à tous les professionnels
Découverte de l'hypnose, Autohypnose, SOPHROLOGIE – RELAXATION
Sports- santé au travail, ouverts à tous les professionnels
En janvier 2023 : Mise en place d’une heure d’activité physique hebdomadaire gratuite ouverte à tous les salariés de la Fondation
En février et mars 2023 : Proposition de massage détente sur le temps de travail ouvert à tous les salariés
En juin 2023 : Organisation d’une journée de cohésion, autour du sport, marathon, semi-marathon et marche ouverte à tous les salariés
NAO Validé par le comité social et économique le 1er/03/2023.
A Plouescat, le 1er/03/2023.
Pour l’Organisation Syndicale CFDT La Direction
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