Accords d'entreprise chez ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT

Les négociations entre la direction de ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.

Siège social de ADAPEI PAPILLONS BLANCS BELFORT

Siret : 77871315600355

Adresse : null

Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos (2017-10-23)
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (2017-09-26)
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des instances représentatives du personnel (2018-07-17)
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime exceptionnelle pour les personnels des ESMS (financement ARS) (2020-06-22)
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES PERSONNELS DES ESMS (FINANCEMENT CD90 ET SIEGE SOCIAL) (2020-07-02)
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2019-11-25)
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise relatif au droit d'expression directe et collective des salariés (2019-02-19)
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2020-10-12)
CONTRAT DE GENERATION (2020-10-12)
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (2020-11-02)
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOUR DE REPOS (2020-11-02)
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL (2021-06-22)
PROCES VERBAL NAO 2021 (2022-01-31)
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES OUBLIES DU SEGUR (2023-04-03)
PV DE NAO 2022 (2023-03-20)
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX PROFESSIONNELS AMENES A INTERVENIR DANS UN DELAI BREF (2023-08-22)

ATELIER PROTEGE 90

Siret : 77871315600249

Adresse : 5 Rue des Tourelles 90120 Morvillars