Accords d'entreprise chez MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE
Les négociations entre la direction de MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MAISON DE RETRAITE TERRE NEGRE
Siret : 78183755400018
Adresse : null
- avenant de révision du 15 07 2019 de l'accord collectif relatif a l'aménagement du temps de travail et à la réduction du temps de traail du 30 06 1999 et de l'accord complémentaire relatif aux modalités d'aménagement du temps de travail du 8 12 1999 (2019-07-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (2018-10-04)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN OEUVRE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2018-10-11)
- ACCORD D'ENTREPRISE N°4 NAO 2020 2021 (2021-02-04)
- ACCORD D'ENTREPRISE N°1 NAO 2020 (2020-12-10)
- ACCORD D'ENTREPRISE N°3 NAO 2020 2021 (2021-02-04)
- ACCORD PORTANT SUR L'ADAPTATION EXCEPTIONNELLE DES MODALITES DE GESTION DES CONGES PAYES ACQUIS ANTERIEUREMENT AU 1ER JUIN 2019 (2020-05-05)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DU 06/12/2021 (2021-12-06)
- AVENANT REVISION DUREE DETERMINEE RELATIF AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30 JUIN 1999 (2021-12-06)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'INDEMNITE POUR LE TRAVAIL DE NUIT DU 10/01/2023 (2023-01-10)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) DU 10/01/2023 (2023-01-10)