Accord d'entreprise "ACCORD RELATIF AU PARCOURS PROFESSIONNEL DES MEM" chez INSTITUT JEAN PAOLI & IRENE CALMETTES CENTRE REGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER (Siège)

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX PARCOURS PROFESSIONNELS

DES MANIPULATEURS d’Electroradiologie Médicale

Entre :

L’INSTITUT PAOLI-CALMETTES, 232, bd de Sainte Marguerite 13009 MARSEILLE

représenté par son Directeur Général,

et :

Le syndicat CFDT,

Le syndicat CGT,

Le syndicat FO,

Le syndicat SUD-SOLIDAIRES,

ARTICLE 1 – OBJET DE L’ACCORD

L’avenant conventionnel 2010-01 relatif à la classification et aux parcours professionnels des emplois sensibles pour les personnels non médicaux a instauré un déroulement de carrière pour les Manipulateurs d’Electroradiologie Médicale (MEM) sur 2 niveaux de classification.

Conscient de la spécificité de la prise en charge des patients atteints de cancer dans les CLCC, l’IPC s’est donné comme enjeu de dynamiser l’évolution professionnelle des MEM en mettant en œuvre un parcours professionnel, pour cet emploi, au-delà des mesures prévues par la Convention Collective.

Le présent accord entend donc construire un parcours professionnel permettant de renforcer l’évaluation des compétences clés attendues pour répondre à l’exigence de la cancérologie des nouveaux agents d’une part, mais également de valoriser la maîtrise des compétences spécifiques acquises sur cet emploi.

Dans un environnement concurrentiel, les éléments posés par le présent accord répondent également au souhait de rester attractif au plan des conditions de rémunération, tout en gardant un haut niveau d’exigence sur cette catégorie professionnelle.

La validation de ce parcours professionnel donne accès au niveau conventionnel supérieur, c’est-à-dire au Groupe de Classification G.

ARTICLE 2 – BENEFICIAIRES

Cet accord concerne l’ensemble des salariés, Manipulateur d’Electrologie Médicale, positionnés sur le Groupe F de la Convention Collective Nationale des CLCC.

ARTICLE 3 - PARCOURS PROFESSIONNEL

1. Règles d’éligibilité :

Au terme de trois années de pratique professionnelle dans l’emploi « F – Manipulateur », les bénéficiaires du présent accord sont éligibles à l’examen de leur parcours professionnel en vue d’une évolution sur le Groupe G, emploi « Manipulateur Expert » de la Convention Collective Nationale.

En cas de recrutement externe ou de mutation inter-CLCC, la durée d’éligibilité prendra en compte les compétences comparables acquises chez un autre employeur.

2. Validation du parcours :

Les MEM devront remplir :

• 7 critères dits obligatoires,

• ET :

  • soit 2 critères dits spécifiques ;

  • soit 1 critère dit spécifique et 1 dit optionnel.

La grille indicative de l’ensemble des critères requis est annexée au présent accord. Elle sera portée à la connaissance de l’ensemble des salariés (Intranet / BLUMEDI) dès la mise en place de l’accord.

Cette grille pourra être réactualisée, par voie d’avenant au présent accord.

3. Non validation du parcours :

En cas de non validation du parcours professionnel, le salarié sera destinataire d’un plan de progrès écrit indiquant les axes de progression.

4. Règles de promotion :

L’évaluation des critères se fera annuellement, au moment de l’entretien annuel d’appréciation (EAA) pour les collaborateurs ayant atteint les 3 années de pratique professionnelle au 1^er janvier de l’année civile d’évaluation.

La promotion prendra effet rétroactivement :

• Au 1^er jour du mois suivant l’acquisition des 3 années dans le cas où elle actée lors de la 3^ème année d’exercice ;

• Au 1^er jour du mois suivant les 4 années d’exercice dans le cas où elle est actée lors de la 4^ème année d’exercice,

• Et ainsi de suite

Le niveau de parcours professionnel acquis dans le groupe F sera reconduit dans le groupe G avec conservation des années d’éligibilité au palier supérieur en cours d’acquisition.

5. Dispositions transitoires pour les salariés en poste ayant plus de 3 années d’expérience à la mise en place de l’accord :

L’année d’entrée en vigueur du présent accord (année 2021), les MEM ayant plus de 3 années d’expérience professionnelle au sein de l’IPC pourront bénéficier de cette promotion s’ils valident les critères décrits au point 3 de cet article.

Le niveau de parcours professionnel acquis dans le groupe F sera reconduit dans le groupe G avec conservation des années d’éligibilité au palier supérieur en cours d’acquisition.

►Exemple : Un MEM ayant atteint le 1^er palier du groupe F (RMAG1) depuis 5 ans est reclassé au 1er palier du groupe G (RMAG1) et conserve 5 ans au titre de la future éligibilité au 2^ème palier du G.

ARTICLE 4 - SUIVI DE L’ACCORD

Une fois par an, un bilan des promotions réalisées dans le cadre de ce parcours professionnel sera présenté au CSE et portera donc sur les promotions réalisées au cours des deux semestres précédents.

Le CSE, en dehors de cette présentation pourra porter ce point à l’ordre du jour, si nécessaire.

ARTICLE 5 - DUREE DE L’ACCORD

L’accord est conclu pour une durée indéterminée.

Toutefois, en cas d’évolution conventionnelle de branche ou d’accord national plus favorable concernant l’emploi de MEM, le présent accord cessera de produire tout effet dès la date d’entrée en vigueur des nouvelles dispositions.

Les éléments de parcours acquis au titre de l’application du présent accord, seront alors garantis par un maintien du niveau de rémunération acquis à la date d’application des nouvelles dispositions.

ARTICLE 6 - DATE D’ENTREE EN VIGUEUR DE L’ACCORD

Les promotions devront intervenir au plus tard le 1^er janvier 2022 avec effet rétroactif au 1^er septembre 2021.

ARTICLE 7 - REVISION

Le présent accord pourra faire l’objet à tout moment, d’une demande de révision selon les modalités définies par le Code du Travail.

Toute demande de révision sera notifiée aux autres parties par lettre recommandée avec accusé de réception et devra être accompagnée d’une proposition de nouvelle rédaction concernant les articles soumis à révision.

Les discussions portant sur la révision devront s’engager dans les trois mois suivant la date de la demande. Le présent accord restera en vigueur jusqu’à la conclusion de l’avenant.

ARTICLE 8 - DENONCIATION

La dénonciation totale ou partielle du présent accord par une ou plusieurs parties signataires peut intervenir à tout moment et devra être portée à la connaissance des autres parties signataires par lettre recommandée avec accusé de réception.

La dénonciation devra être motivée Elle respectera un préavis de trois mois pendant lequel le texte continuera de s’appliquer. A l’issue du délai de préavis, le texte continuera à produire ses effets pendant un an.

ARTICLE 9 - DEPOT ET PUBLICITE

Le présent accord sera déposé par la Direction auprès de la DREETS via la plateforme en ligne Télé accords.

Le présent accord sera diffusé sur intranet. Un exemplaire imprimé sera tenu en permanence à la disposition du personnel à la Direction des Ressources Humaines.

Fait à Marseille le 16/12/2021

Entre :

L’INSTITUT PAOLI CALMETTES, Représenté par son Directeur Général,

Et :

Le syndicat CFDT,

Le syndicat CGT,

Le syndicat FO,

Le syndicat SUD-SOLIDAIRES,

ANNEXE 1 : CRITERES OBLIGATOIRES

	Critères	Indicateurs	Résultats
EOH	lavage des mains	respecter les étapes d'un lavage des mains et d'une friction hydro alcoolique	validé par APP SHA et lavage des mains
	Tenue vestimentaire règlementaire	Port de la tenue adaptée au poste de travail	100% OBSERVANTS : observance traçabilité
		Absence du port des bijoux	100% OBSERVANTS APP
	Protocoles d'isolements institutionnels	Connaissance et application des procédures de PEC des patients en isolement	QUIZZ sur la connaissance de 3 TAG différents /vérification par l'encadrement du respect des vacations en fonction de l'isolement
	Application des règles d’hygiène concernant le matériel et contrôle de leur respect	connaissance et application de la désinfection des contentions entre chaque patient	quizz + observance: absence de non-conformité
CONNAISSANCE DES PROCEDURES ET MODE OP	Identitovigilance	connaissance des règles d'identitovigilance	validation du serious game
	Blue medi	nombre de FEI	Sup ou égale à 2 déclaration/an
	Plateforme de formation sum total	nombre de demande de formation	1 demande/ an min
	outlook mail IPC	utilisation de la boite mail professionnelle	accusé réception de la convocation aux EAA
	GED	Connaissance de l'outil GED et savoir effectuer une recherche	évaluation en direct d'1 recherche: recherche effective
CONNAISSANCE DU CIRCUIT DE PRISE EN CHARGE URGENCE	Détecte les anomalies cliniques : détresse respiratoire, malaise, arrêt cardiaque	être capable de prendre un pouls, un prise de tension, de donner l'alerte au médecin	quizz: réponse juste
	Connaît la procédure de l’arrêt cardiaque à l’IPC	être capable de citer le numéro d'urgence	quizz: réponse juste
	Traçabilité du chariot d'urgence	Connaître l’emplacement, la traçabilité et les vérifications du chariot d’urgence	vérification effective des fiches de traçabilité/quizz
GESTION DE LA DOULEUR	Application de l'évaluation de la douleur en radiothérapie	être capable d'évaluer la douleur et savoir tracer l'EN sur MOSAIQ	audit dossier: recherche évaluation douleur sur mosaiq tracées
	échelle de la douleur utilisée dans le service/référent douleur	Connaissance d' 1 échelle utilisée pour l'évaluation de la douleur/connaissance du réfèrent douleur du service	quizz
RADIOPROTECTION	Respect des mesures de radioprotection	audit du port du dosimètre (PCR- ENCADREMENT)	mesures respectées : observance/Formation règlementaire réalisée (traçabilité)
		respect des règles de radioprotection au poste de traitement	QUIZZ: connaissance du protocole sur le risque d’enfermement du document ged, SVC-RADP-TTT.MOP-09-0029 /connaissance du lieu des arrêts d'urgence et voyants
GESTION NOUVEAUX ARRIVANTS (ETUDIANTS, MEM)	Encadrer et former les nouvelles recrues MEMS	être capable de prendre en charge les nouveaux MEMs en radiothérapie, et leur permettre de développer les compétences pour devenir autonome dans le service de radiothérapie	encadrement d'une nouvelle recrue ou contrat d'apprentissage MEM/2 an (planning MEM)
	Encadrer les étudiants	formation des étudiants en radiothérapie, et leur permettre de développer leurs compétences pour intégrer le service de radiothérapie après leur diplôme	encadrement d'un étudiant/an (planning MEM / étudiants)
Rôle du MEM en radiothérapie	Autonomie sur les accélérateurs	autonomie acquise : Maitrise des techniques de traitement	PEC de plus 25 patients/jour
	Capacité à évoluer sur des prises en charge innovantes	Etre capable de s'adapter et être autonome sur la stéréotaxie, repositionnement surfacique. Formation à chaque nouvelle mise à jour des techniques	PEC de plus 5 patients/jour hors pool scannner
		capacité à réaliser avec le logiciel Align RT les traitements sans point de tatouage avec coaching respiratoire	PEC de plus 5 patients/jour
	Réaliser les CQ pre traitement	être autonome dans la réalisation des CQ pre traitement	validation par APP/ autonomie totale
	Validation des images de traitement hebdomadaire	Etre capable de réaliser les images de traitement et d'en effectuer l'analyse et de donner l'alerte au médecin si nécessaire	validé par APP
	Gérer l'organisation des traitements en mode dégradés	prise d'initiative à sa mesure pour la continuité de la prise en charge des patients (transfert sur autre machine, report dans la journée...)	autonomie acquise, quizz: citer les critères de vérification d'1 fin de trt/citer les actions du MEM en cas de panne

ANNEXE 2 : RADIOTHERAPIE - CRITERES SPECIFIQUES

Critères	Indicateurs	Résultats
Réaliser les consultations d’annonce paramédicale	être capable de réaliser les cs d'annonce paramédicale, prise en charge et orientation des patients vers les soins de support, satisfaction du patient	PEC de plus 10 consultations /sem (extraction données HM)
Prendre en charge les patients au mrdian	maitrise des techniques de traitements adaptatifs et gating respiratoire	PEC de plus 5 patients/jour
Prendre en charge les patients au scanner et en curiethérapie	polyvalence sur les postes scanner et curiethérapie	autonomie acquise: PEC de plus 5 patients/jour
Etre Tuteur des étudiants MEMs	être capable de prendre en charge les étudiants en radiothérapie, et leur permettre de développer leurs compétences pour intégrer le service de radiothérapie et relier leur évaluation	nombre d'évaluation réalisées: 1/an (fiche évaluation étudiant)
Réaliser les analyses systémiques, participer aux actions qualité en RT	avoir effectué la formation analyse systémique	1 analyse effectuées /an ou 1 participation/an
Participer aux groupes de travail sur les nouvelles techniques de traitement	mise en place des nouvelles techniques (stéréo, adaptatifs, align RT, nouvel accélérateurs)	1 participation à un groupe de travail/an (CR réunion)
participer aux commandes des consommables	réalisation des commandes via sage sous la responsabilité de la principale	autonomie acquise: traçabilité sur sage
réalisation des TBI	autonomie dans la prise en charge du patient , des paramètres à prendre et l'installation du matériel	avoir réalisé au moins 1 TBI / an (planning MEM)
participation aux protocoles d'étude clinique	réalisation de la prise de photo selon l'étude	au moins 2 participations / an (enregistrement dans "U")

ANNEXE 2BIS : RADIOTHERAPIE - CRITERES OPTIONNELS

Critères	Indicateurs	Résultats
Réaliser des communications nationales ou en interne sur les techniques de traitement	participer aux congres et communiquer sur la prise en charge des patients à l'IPC	présentation aux équipes et à l'encadrement (support informatique ou oral lors d'une réunion)
Réaliser l'export des données d'activité en l'absence de la principale	être capables de realiser l'export des actes de traitements vers le PMSI et HPRIM apres avoir effectué les corrections necessaires	1 remplacement tous les 3 an (traçabilité mosaiq)
Réalisation de la formation Hypnose	Mettre en pratique cette activité	plus de 5 séances/an
DU douleur	participer aux réunion du CLUD et mettre en place des actions d'amélioration de suivi dans le département	2 interventions auprès des MEM/an (CR réunion)
Etre polyvalent sur tous les postes de traitement	être capable des prendre en charge les patients sur tous les postes en Radiothérapie	observance en poste

ANNEXE 3 : IMAGERIE - CRITERES SPECIFIQUES

Critères	Indicateurs	Résultats
Protocole de coopération Médecins radiologues/MEM prise en charge des patients en échographie	Mise en œuvre de l'expertise DIU Echographie d'acquisition	50% du temps de travail effectif/EAA
MEM DRCI	DU MERMC Mise en œuvre de l'expertise en recherche clinique	50% du temps de travail effectif/EAA
DU Imagerie Interventionnelle pour paramédicaux	Mise en œuvre de l'expertise	Partage d' expérience lors de réunions d'équipe et mise en œuvre d'actions (pratique de consultation manip 3 jours/semaine)
Coordination PACS	Formation PACS acquise, application de l'activité selon la fiche de poste MEM Coordinateur PACS	30% du temps de travail effectif/EAA
Protocole de coopération Médecins radiologues/MEM Pose de Picc Line	Mise en œuvre de l'expertise dans la PEC patients pour la pose de Picc Line	80 poses par an (pas encore en place)/EAA
Etre Tuteur des étudiants MEM (hors sénologie)	Etre capable de prendre en charge les étudiants en Imagerie Médicale	Complétude du portfolio/ Vérification de l'analyse de situation professionnelle/ prise en charge de 2 étudiants/an
Référent DMI	Exhaustivité du suivi du cahier de traçabilité des DMI	Absence d'erreur de traçabilité
Référent Equipment Lourds	MAJ des protocoles et communication avec l'équipe, lien avec le constructeur et la Physique Médicale	traçabilité par mail à l'encadrement
Réfèrent Contrôle qualité Imagerie de la femme	Exhaustivité du tableau de suivi des contrôles qualités	Tableau de suivi
Référent matériel	commandes effectuées dans le logiciel adapté et vérification du matériel livré	traçabilité des commandes sur U/alerte de l'encadrement en cas de problème
groupes de travail	Participer aux groupes de travail	2 participations à un groupe de travail/an (CR réunion)
Capacité à formaliser : Rédaction de procédures dans la GED, de fiches techniques	Participation à un groupe de travail pour la rédaction des procédures	rédaction ou correction d’1 protocole/an

ANNEXE 3BIS : IMAGERIE - CRITERES OPTIONNELS

Critères	Indicateurs	Résultats
Analyse systémique	Formation effectuée et intégrée	Participation à 1 CREX par an, réaliser une analyse tous les 2 ans
Auditeur interne	Formation effectuée et intégrée	1 audit par an
Prise en charge des patients anxieux	Pratique de l'hypnose	Nombre d'hypnoanalgesie réalisée et formalisée dans le formulaire informatisé (Cible 5/an)

ANNEXE 4 : MEDECINE NUCLEAIRE - CRITERES SPECIFIQUES

Critères	Indicateurs	Résultats
Capacité à formaliser : Rédaction de procédures dans la GED, de fiches techniques	Participation à un groupe de travail pour la rédaction des procédures	rédaction ou correction de 1 protocole/an
Capacité à former en transmettant des connaissances en termes de fonctionnement, des protocoles et techniques d’utilisation de matériel spécifiques à la MN	Encadrement étudiants et nouvelles recrues	10 étudiants encadrés/an
Gestion des stocks et consommables	Fichier excel de commande de consommable transmis chaque semaine à la MEMP	Fichier complété 100%
Entretiens avant les premières irathérapies	FORMATION effective par la MEMP/réalisation d’entretien	10/an
Formation au PRAPS	Tableau de suivi des formations	Réalisation de 2 formations initiales / an
	Tableau de suivi des sensibilisations et actions	≥ 2 actions / mois
Formation aux thérapies (luthatera)	Autonome aux thérapies	2 thérapies /an
Formation à l’analyse systémique	Analyse systémique réalisée	Au moins 1 analyse réalisée
Réfèrent radioprotection	gestion mensuelle et traçabilité des déchets radioactifs en lien avec le CRP	Tracé dans pharma manager/ APP gestion mensuelle des déchets de radio pharmacie
Etre Tuteur des étudiants MEMs	être capable de prendre en charge les étudiants en MN, et leur permettre de développer leurs compétences pour intégrer le service de MN et réaliser leur évaluation	complétude du portfolio/ nombre d'évaluation réalisées: 1/an

ANNEXE 4BIS MEDECINE NUCLEAIRE - CRITERES OPTIONNELS

Critères	Indicateurs	Résultats
Mise en pratique l’hypnose	Nombre de séance d’hypnose réalisé	min 10 séances /an