Accords d'entreprise chez CMC PARLY II - HOPITAL PRIVE DE PARLY II
Les négociations entre la direction de CMC PARLY II - HOPITAL PRIVE DE PARLY II et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CMC PARLY II - HOPITAL PRIVE DE PARLY II précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CMC PARLY II - HOPITAL PRIVE DE PARLY II
Siret : 78530662200024
Adresse : null
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (2017-12-08)
- Accord d'entreprise du 16/10/2018 concernant la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise et des Délégués du Personnel (2018-10-16)
- Accord NAO (2020-06-19)
- Accord d'entreprise relatif aux mesures exceptionnelles en matière sociale face à l'épidémie de COVID 19 (2020-04-20)
- Avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 31/01/2000 relatif à la mise en place du forfait jours (2019-12-23)
- Accord cadre sur la périodicité des négociations obligatoires en entreprise et les modalités d'organisation de ces négociations (2019-05-03)
- avenant à l’accord d’entreprise relatif à la réduction et à l’aménagement du temps de travail du 31 janvier 2000 (2019-07-01)
- Accord sur la negociation Annuelle Obligatoire (2018-12-14)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2019-06-12)
- accord d’entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé pour l’élection des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Économique (2019-06-28)
- Accord d'entreprise concernant la réduction des mandats du comité d'entreprise et des délégués du personnel (2019-06-12)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-05-17)
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-05-17)
- Accord NAO (2022-06-27)
- Avenant n° 1 - Accord égalité professionnelle (2023-02-27)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2023-08-28)
- Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles du CSE (2023-06-27)
- Accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire (2023-07-03)