Accords d'entreprise chez STAD - SOCIETE DE TRANSPORTS DE L'ARRONDISSEMENT DE DOUAI
Les négociations entre la direction de STAD - SOCIETE DE TRANSPORTS DE L'ARRONDISSEMENT DE DOUAI et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez STAD - SOCIETE DE TRANSPORTS DE L'ARRONDISSEMENT DE DOUAI précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de STAD - SOCIETE DE TRANSPORTS DE L'ARRONDISSEMENT DE DOUAI
Siret : 79069600900014
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) DU 30 DECEMBRE 2004 (2020-06-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE DU 17 JUIN 2019 PORTANT MODIFICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 4 JUILLET 2012 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE PRIME DE RENTREE (2019-06-17)
- ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-06-17)
- PRISE EN CHARGE FINANCIERE DE LA FORMATION DE RECUPERATION DE POINTS SUR LE PERMIS DE CONDUIRE (2020-01-24)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE (2020-01-31)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT AVENANT N° 2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) DU 30 DECEMBRE 2004 (2019-12-24)
- ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2020-11-17)
- ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (2021-06-25)
- ACCORD DE SUBSTITUTION DU 11/02/2022 (2022-02-11)
- ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-04-27)
- ACCORD CONCLU SUITE A ACCORD PORTANT NAO 2022 (2022-10-24)
- ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (2023-04-04)