Accords d'entreprise chez UPSA SAS
Les négociations entre la direction de UPSA SAS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez UPSA SAS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de UPSA SAS
Siret : 80324795600011
Adresse : null
- ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION UPSA SAS SITE DE RUEIL (2017-12-20)
- Accord d’entreprise portant sur la flexibilité dans l’organisation du travail (2018-06-21)
- ACCORD SUR LA PROMOTION DU DIALOGUE SOCIAL CHEZ UPSA (2020-02-25)
- ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (2019-12-19)
- ACCORD COLLECTIF INSTAURANT DES GARANTIES SURCOMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (2019-12-19)
- NAO 2020 (2019-12-16)
- ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT ET L’ORGANISATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL D’UPSA SAS POUR L’ETABLISSEMENT DE RUEIL-MALMAISON (2019-01-29)
- 2021 - Rueil _ accord sur une meilleure agilité au travail (2021-06-15)
- Accord Collectif Instaurant des garanties complémentaires de prévoyance et de remboursement de frais de santé au sein de la société UPSA (2022-06-15)
- Accord Collectif UPSA Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire au titre de l'année 2023 (2023-01-11)
- ACCORD COLLECTIF SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L’ÉTABLISSEMENT DE RUEIL MALMAISON (2023-01-25)
- Avenant N°1 à l'Accord collectif du 19 décembre 2019 instaurant des garanties surcomplémentaires de remboursement de frais de santé au sein de la société UPSA (2023-03-01)
- Accord d'entreprise relatif a la désignation des membres du comité social et économique d'UPSA et a son fonctionnement (2023-03-02)
UPSA SAS
Siret : 80324795600029
Adresse : 304 Avenue du Docteur Jean Bru 47000 Agen
- Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Social et Economique de l'établissement d'Agen (2018-12-13)
- Accord sur le Télétravail de l'Etablissement d'Agen UPSA (2021-07-15)
- Accord collectif sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (2023-01-26)
- Protocole d'accord préélectoral du Comité Social et Economique de l'établissement d'Agen (2023-02-09)