Accords d'entreprise chez AMAC - ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI
Les négociations entre la direction de AMAC - ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AMAC - ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AMAC - ASSOCIATION MARIE-ANGE CARLOTTI
Siret : 83508624000016
Adresse : null
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social Economique (2019-09-19)
- Accord d'Entreprise relatif à la Périodicité des Négociations Obligatoires (2020-06-09)
- Accord suite aux négociations collectives 2019 pour 2020 (2020-03-11)
- ACCORD RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE DES SALARIES (2019-12-18)
- Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail (2019-12-20)
- NEGOCIATIONS COLLECTIVES ANNEES 2018 - 2019 (2019-06-20)
- Avenant à l'accord relatif à l'aménagement du Temps de Travail (2020-12-22)
- Commission paritaire 2021 de suivi sur l'accord d'entreprise relatif à la périodicité des négociations obligatoires (2021-10-29)
- Accord d'entreprise à durée déterminée portant sur les horaires variables (2021-11-15)
- Accord sur la valorisation du Tutorat (2022-12-12)
- Accord collectif à durée déterminée relatif à la mise en place d'une prime de compensation exceptionnelle dans le cadre de la NAO (2022-12-12)
- Accord collectif à durée déterminée relatif à la mise en place d'une prime bas salaire dans le cadre de la NAO (2022-12-12)