Accords d'entreprise chez COMMUNE LE MONETIER LES BAINS
Les négociations entre la direction de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez COMMUNE LE MONETIER LES BAINS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de COMMUNE LE MONETIER LES BAINS
Siret : 21050079900015
Adresse : null
GRANDS BAINS DU MONETIER
Siret : 21050079900155
Adresse : Route des Guibertes 05220 Le Monêtier-les-Bains
- Accord d'entreprise sur les Conventions de forfait (2020-10-05)
- Accord d'entreprise relatif à la prime d'objectifs (2020-03-19)
- Accord sur la prise de congés payés dans le cadre de la crise du Coronavirus (2020-04-07)
- Organisation de la période de fermeture de l'établissement dans le contexte de la crise du coronavirus (2021-03-11)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 11 MARS 2021 (2021-04-19)
- Organisation de la période de fermeture technique de l'automne 2021 (2021-10-11)
- Accord d'entreprise sur l'organisation de la période de fermeture technique du printemps 2022 (2022-04-04)
- Accord d'entreprise sur les salaires (2022-11-28)
- Accord d'entreprise sur l'organisation de la période de fermeture technique de l'entreprise de l'automne 2022 (2022-10-30)
- Accord d'entreprise sur l'organisation de la période de fermeture technique de l'entreprise du printemps 2023 (2023-04-19)
- Accord sur les Congés Payés (2023-09-26)
- Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur l'année (2023-09-26)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait du 5/10/2020 (2023-09-27)