Accords d'entreprise chez LOGISENS - OFFICE PUBLIC DE L HABITAT CANTAL
Les négociations entre la direction de LOGISENS - OFFICE PUBLIC DE L HABITAT CANTAL et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LOGISENS - OFFICE PUBLIC DE L HABITAT CANTAL précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LOGISENS - OFFICE PUBLIC DE L HABITAT CANTAL
Siret : 27150001900010
Adresse : null
- COMPTE EPARGNE TEMPS (2018-05-15)
- AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-05-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES FRAIS DE DEPLACEMENT (2018-02-05)
- PRISE DE CONGES DANS LE CADRE DE LA LOI 2020-290 DU 23 MARS 2020 (2020-04-09)
- FRAIS DE DEPLACEMENT (2020-01-27)
- PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE EN FAVEUR DES SALARIES RÉGIME DE PRÉVOYANCE (2019-12-12)
- Aménagement du temps de travail (2019-12-12)
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE : REGIME DE SANTE (2018-11-15)
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - FRAIS DE SANTE (2020-11-19)
- AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE (2020-11-19)
- Aménagement des consultations récurrentes avec le CSE (2020-10-15)
- MODALITES DE NEGOCIATION OBLIGATOIRE (2020-11-19)
- AVANANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES ASTREINTES (2022-01-18)
- Avenant n°6 à l'accord d'entreprise portant sur la grille de classification des emplois (2022-07-05)
- AVENANT N°1 COMPTE EPARGNE TEMPS (2022-10-20)
- Aménagement du temps de travail (2022-10-20)
- AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE (2023-10-19)