Accords d'entreprise chez BTP CFA POITOU CHARENTES
Les négociations entre la direction de BTP CFA POITOU CHARENTES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BTP CFA POITOU CHARENTES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BTP CFA POITOU CHARENTES
Siret : 30107533900053
Adresse : null
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2018-05-26)
- Insertion professionnelle et maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (2018-05-26)
- Qualité de vie au travail (2018-05-26)
- Négociations Annuelles Obligatoires (2018-05-26)
- ACCORD TELETRAVAIL ET ACTIVITE PARTIELLE APRES LA REPRISE D'ACTIVITE DES BTP CFA PC DURANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE COVID-19 (2020-06-30)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (2020-07-09)
- AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ET DU DIALOGUE SOCIAL (2020-01-08)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL ET DU DIALOGUE SOCIAL (2019-10-21)
- AVENANT DE REVISION N°1 A L’ACCORD DE MODIFICATION TEMPORAIRE DE L’ACCORD ADDITIONNEL DU 25 MARS 2016 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DE BTP CFA POITOU-CHARENTES PERMETTANT LE TELETRAVAIL ET L’ACTIVITE PARTIELLE PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE COVID19 (2020-04-30)
- ACCORD DE MODIFICATION TEMPORAIRE DE L'ACCORD ADDITIONNEL DU 25 MARS 2016 PORTANT STATUT DU PERSONNEL DE BTP CFA POITOU-CHARENTES PERMETTANT LE TELETRAVAIL PENDANT LA PERIODE DE CRISE SANITAIRE COVID-19 (2020-03-16)
- Accord unanime de prorogation des mandats des delegues du personnel, membres du comite d'entreprise, membres du CHSCT et Déléguées syndicaux de BTP CFA POITOU-cHARENTES (2018-10-08)
- ACCORD TELETRAVAIL ET ACTIVITE PARTIELLE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19 (2021-04-01)
- ACCORD TELETRAVAIL ET ACTIVITE PARTIELLE FACE A L'EPIDEMLIE DE COVID-19 (2022-02-09)
- EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2023-01-16)
- EXERCICE DU DROIT SYNDICAL ET DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2023-01-16)
- INSERTION PROFESSIONNELLE ET MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (2023-01-16)
- Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (2023-02-10)
- NEGOCATION ANUUELLE OBLIGATOIRE (deuxième phase) (2023-06-01)
- QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (2023-06-19)