Accords d'entreprise chez CAPEL - COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE
Les négociations entre la direction de CAPEL - COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CAPEL - COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CAPEL - COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE
Siret : 30157271500128
Adresse : null
- ACCORD entrée dans l'UES CAPEL de la Sté CAP'INNOVATIONS (2018-04-06)
- ACCORD entrée dans l'UES de la Sté CAO AGRI QUERCY SERVICES (2018-04-06)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ENTREE DANS L'UES DE LA STE CAP VITI SERVICES (2018-06-22)
- ACCORD UES CAPEL RELATIF AU DON DE JOURS ENTRE SALARIES (2018-06-22)
- Accord UES CAPEL relatif à l'égalité femmes-hommes (2020-01-23)
- ACCORD UES CAPEL relatif au fonctionnement du Comité Social Economique (2019-04-18)
- Accord UES CAPEL relatif à la gestion du temps de travail des chauffeurs PL SPL (2019-04-18)
- Accord UES CAPEL relatif à la commission du CSE Santé-Sécurité et Conditions de travail (2018-10-26)
- ACCORD UES CAPEL RELATIF AU TELETRAVAIL (2020-07-23)
- Accord UES CAPEL relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance SD au sien du service Maintenance de LA QUERCYNOISE (2020-12-17)
- Accord de méthode UES CAPEL relatif au déploiement de la classification V Branches (2021-05-20)
- ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (UES CAPEL) (2021-09-03)
- ACCORD UES CAPEL RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) (2022-04-13)
- AVENANT A L'ACCORD APLD du 13/04/2022 (2023-10-27)