Accords d'entreprise chez BRIOCHE PASQUIER ETOILE
Les négociations entre la direction de BRIOCHE PASQUIER ETOILE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez BRIOCHE PASQUIER ETOILE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de BRIOCHE PASQUIER ETOILE
Siret : 30568989500012
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS, LA MIXITE DES METIERS ET LE CONTRAT DE GENERATION (2017-09-11)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2017-12-08)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE (2017-12-26)
- UN AVENANT N° 1 A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 14 MARS 2011 ORGANISANT LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (2020-06-02)
- UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT SIGNE LE 3 FEVRIER 2020 (2020-06-02)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2020-02-03)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (2020-02-03)
- UN ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE (2019-04-15)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2019-01-16)
- UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-01-29)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2019 (2019-01-29)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE (2020-11-03)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES : SECURITE INCENDIE ET SECURITE DU SYSTEME D'INFORMATION (2020-10-23)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE (2021-02-22)
- UN AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2021-04-26)
- UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-09-06)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT LES EQUIPES DE SUPPLEANCE (2021-11-10)
- UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 27 JANVIER 2015 RELATIF AUX GARANTIES COMPLEMENTAIRES « INCAPACITES DECES INVALIDITE » DES SALARIES NON CADRES (2023-06-14)