Accords d'entreprise chez CLINIQUE DU TERTRE ROUGE
Les négociations entre la direction de CLINIQUE DU TERTRE ROUGE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CLINIQUE DU TERTRE ROUGE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CLINIQUE DU TERTRE ROUGE
Siret : 32173710800035
Adresse : null
- UN ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2017-11-03)
- UN PROCES VERBAL D'OUVERTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (2017-10-03)
- UN ACCORD COLLECTIF NAO 2017 BLOC 1 ARTICLE l. 2242-5 DU CODE DU TRAVAIL (2017-11-23)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (2018-02-20)
- Accord collectif NAO 2018 Bloc 1 (2018-06-20)
- ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-09-28)
- ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (2020-01-27)
- Accord collectif NAO 2019 Bloc 1 (2019-09-23)
- Avenant n°1 - A l'Accord en faveur Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2020-12-07)
- ACCORD COLLECTIF - NAO 2020 BLOC - Article L.2242-5 du code du travail (2020-12-11)
- Avenant n°2 à l'accord en faveur de l'égalité entre les Femmes et les Hommes (2021-04-28)
- ACCORD COLLECTIF NAO 2021 BLOC 1 - Article L.2242-5 du Code du travail (2021-09-07)
- ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2021-10-13)
- Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise concernant la classification et la rémunération de base des Sages-Femmes conclu le 31 Mai 2016 (2021-09-30)
- Accord collectif - NAO 2022 Bloc 1 - Article L.2242-5 du Code du travail (2022-09-28)
- ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 BLOC 2 (2022-12-02)
- Accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique (2023-03-06)