Accords d'entreprise chez T.A.E. - KEOLIS ARMOR
Les négociations entre la direction de T.A.E. - KEOLIS ARMOR et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez T.A.E. - KEOLIS ARMOR précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de T.A.E. - KEOLIS ARMOR
Siret : 32184022500015
Adresse : null
- Accord relatif au contrat de génération (2017-09-19)
- UN AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2017-09-19)
- Un Accord Lors de la Négociations annuelles obligatoires 2018 (2018-06-14)
- Un Accord relatif sur les modalités relatives à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (2019-07-04)
- Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour l'organisation des élections professionnelles (2019-07-04)
- Protocole d'accord préélectoral Elections 2019 (2019-09-04)
- Le Protocole mettant fin au préavis de grève déposé le 22 octobre 2019 (2019-10-31)
- Un Accord d’entreprise de la société KEOLIS ARMOR relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au Conseil d’administration de la société SNCF SA (2020-03-10)
- Un Accord sur les Modalités de Versement du Complément Employeur à l’Allocation d’Activité Partielle au sein de Keolis Armor (2020-05-04)
- Un Accord mettant fin au préavis de grève déposé le 25 février 2019 par les syndicats CFDT-CGT-FO (2019-03-13)
- Un Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle (2019-03-13)
- AVENANT N°1 À L’ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL MODALITES DE MISE EN PLACE D’UN PLAN DE MOBILITE DURABLE DU 19 JUIN 2020 (2021-04-28)
- Un Protocole Mettant Fin à l’Alarme Sociale déposée le 19 mai 2021 par les Syndicats C.F.D.T- C.G.T- F.O (2021-05-20)
- Accord sur l'égalité professionnelle homme femme et qualité de vie au travail (2021-04-28)
- Accord d’entreprise relatif au versement d’une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d’Achat (PEPA) (2021-09-01)
- Accord sur le compte épargne temps (2021-12-15)
- AVENANT N°2 À L’ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL MODALITES DE MISE EN PLACE D’UN PLAN DE MOBILITE DURABLE DU 19 JUIN 2020 (2022-03-08)
- Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 (2022-05-19)
- Accord sur l'égalité professionnelle hommes femmes et qualité de vie au travail (2022-03-08)
- Un protocole mettant fin au préavis de grève du 18/10/2022 et aux intentions de préavis du 20/10/2022 (2022-10-28)
- Accord d’entreprise relatif aux modalités de versement de l’indemnité complémentaire d’attractivité (ICA) au sein de Keolis Armor (2023-02-09)
- Négociations annuelles obligatoires 2023 (2023-02-09)
- Avenant n°1 à l’accord « Négociations annuelles obligatoires 2023» du 9 février 2023 (2023-03-09)
- Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif aux modalités de versement de l’indemnité complémentaire d’attractivité (ICA) au sein de Keolis Armor (2023-09-20)
- Accord d’entreprise de la société KEOLIS ARMOR relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au Conseil d’administration de la société SNCF SA (2023-10-12)