Accords d'entreprise chez CAP OCEAN - SCANDINAVIAN - ALLIANCE OCEANE
Les négociations entre la direction de CAP OCEAN - SCANDINAVIAN - ALLIANCE OCEANE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CAP OCEAN - SCANDINAVIAN - ALLIANCE OCEANE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CAP OCEAN - SCANDINAVIAN - ALLIANCE OCEANE
Siret : 32276936500014
Adresse : null
- Avenant provisoire à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (2017-11-20)
- Accord sur l'échéance des mandats du CE, DP et CHSCT en raison de la mise en place à venir du comité social et économique (2018-01-12)
- ACCORD NAO (2018-05-28)
- Avenant à l'accord d'entreprise du 23 mars 2016 relatif aux classifications (2019-06-17)
- Accord d'Entreprise relatif au don de jours de congés (2020-06-30)
- Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles 2020 (2020-04-06)
- Avenant à l'accord d'entreprise du 23 mars 2016 relatif aux classifications (2019-10-04)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (2018-12-13)
- Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles 2019 (2019-06-03)
- Avenant provisoire à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (2019-01-24)
- Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail (2019-12-19)
- Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles obligatoires 2021 (2021-03-15)
- Accord d'entreprise suite aux négociations annuelles 2022 (2022-04-07)
- Avenant à l'accord d'entreprise suite aux négociations annuelles 2022 (2022-04-14)
- AVENANT DU 5 SEPTEMBRE 2023 A L’ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU LE 29 MARS 2023 SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (2023-09-05)
- Protocole d'accord préélectoral pour l'élection de renouvellement du Comité Social et Economique (2023-10-11)