Accords d'entreprise chez DUQUEINE RHONE-ALPES
Les négociations entre la direction de DUQUEINE RHONE-ALPES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez DUQUEINE RHONE-ALPES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de DUQUEINE RHONE-ALPES
Siret : 32378216900037
Adresse : null
- PROROGATION DES MANDATS CE et DP (2017-09-20)
- ACCORD PARITE HOMME/FEMME (2017-09-20)
- PROROGATION DES MANDAT CE et DP (2017-12-18)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2018-02-27)
- ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DE CONVOCATION DES MEMBRES DU CSE (2018-06-07)
- PROCÈS-VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2020 SUR LA BASE DES DONNEES 2019 (2020-04-29)
- PROCES VERBAL D'ACCORD DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2021 SUR LA BASE DES DONNEES 2020 (2021-03-11)
- ACCORD D'ENTREPRISE PARITE HOMMES - FEMMES (2021-05-31)
- ACCORD RELATIF A LA CONFIGURATION DU GROUPE DUQUEINE ET A LA MISE NE PLACE DU COMITE DE GROUPE (2021-05-04)
- ACCORD RELATIF A LA CONFIGUATION DU GROUPE DUQUEINE ET A LA MISE EN PLACE DU COMITE DE GROUPE (2021-05-04)
- Procès-verbal d'accord dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires (2022-01-25)
- Accord de prorogation des mandats des élus au CSE (2022-03-08)
- Protocole d'accord préelectoral (2022-03-30)
- NAO (2023-03-14)