Accords d'entreprise chez UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LYON - ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON
Les négociations entre la direction de UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LYON - ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LYON - ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de UNIVERSITE CATHOLIQUE DE LYON - ASSOCIATION DES FONDATEURS ET PROTECTEURS DE L'INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON
Siret : 32693006200145
Adresse : null
- UN ACCORD SALARIAL (2017-10-27)
- Accord d'entreprise sur le don de congés (2020-04-27)
- Accord sur le droit à la déconnexion (2020-03-03)
- Accord d'entreprise sur la durée des mandats des membres du CSE (2019-04-17)
- Avenant n°1 de l'Accord sur l'adoption du vote électronique (2019-04-05)
- Avenant n°6 à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail du 29/12/1999 (2018-07-06)
- Accord d’entreprise relatif au dialogue social et à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l’AFPICL (2019-06-24)
- Accord salarial 25 juillet 2018 (2018-08-03)
- Accord salarial 25 juillet 2018 (2018-07-25)
- Accord Collectif d'Entreprise Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (2020-11-24)
- Accord d'entreprise relatif au recours au dispositif spécifique d'Activité Partielle Longue Durée au sein de l'Institut de Langue et de Culture Françaises (2020-10-29)
- Avenant à l’accord d’Entreprise sur le don de congés (2021-02-25)
- Accord d’entreprise portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation d’un accord de substitution (2022-07-12)
- l’Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de l’AFPICL/UCLy (2022-04-25)
- Accord d'entreprise relatif aux Classifications et aux Rémunérations des Enseignants-Chercheurs (2021-07-08)
- Accord d'Entreprise relatif au statut collectif transitoire de l'AFPICL/UCLy (2022-06-03)
- AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL (2022-09-15)
- Accord Collectif d'Entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 (2022-12-15)
- Accord Collectif d'Entreprise Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (2021-11-25)
- Avenant de prorogation - Accord d’entreprise portant sur la méthode adoptée en vue de la négociation d’un accord de substitution (2023-07-25)
- Avenant à l'Accord d'Enteprise relatif au Statut Collectif Transitoire (2023-07-25)
- Avenant à l'Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (2023-07-25)