Accords d'entreprise chez SELARL BIOSYNERGIE
Les négociations entre la direction de SELARL BIOSYNERGIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SELARL BIOSYNERGIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SELARL BIOSYNERGIE
Siret : 33819601700036
Adresse : null
- Accord collectif d'organisation des consultations du CSE-Fréquence délais et organisation de la BDES (2020-02-19)
- Accord collectif de mise en place et d'organisation du CSE (2020-02-20)
- Accord collectif de mise en place et d'organisation des commissions du CSE (2020-02-19)
- ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE (2021-12-17)
- Accord d'entreprise relatif au dons de jours (2021-12-17)
- Proces verbal d'accord NAO 2021 (2021-12-17)
- ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TÉLÉTRAVAIL (2021-12-17)
- Accord relatif à la mise en place d'un établissement unique pour le renouvellement du CSE (2023-07-06)
- Accord relatif au recurs au scrutin électronique pour le renouvellement du CSE (2023-07-06)
- ACCORD DE PROROGATION MANDAT (2023-02-14)
- Accord relatif à la mobilité durable (2023-10-17)
- Accord relatif au compte épargne temps (2023-10-17)
- PV accord NAO 2023 (2023-09-26)