Accords d'entreprise chez RSL - TRANSDEV BFC SUD
Les négociations entre la direction de RSL - TRANSDEV BFC SUD et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez RSL - TRANSDEV BFC SUD précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de RSL - TRANSDEV BFC SUD
Siret : 33913393600031
Adresse : null
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2018 - 2019 - 2020 (2017-12-21)
- AVENANT N° 1 SUR L'APPLICATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE (2017-12-21)
- AVENANT N° 4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE FRAIS DE SANTE du 14/01/2013 (2017-12-29)
- AVENANT N° 2 RELATIF A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (2018-02-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-03-15)
- ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 (2018-04-11)
- accord sur le périmètre du comité social et économique de la société TRANSDEV BFC SUD (2019-09-24)
- accord sur l'adoption du vote electronique (2019-09-24)
- ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (2019-03-21)
- ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2020-05-15)
- Accord Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (2021-01-21)
- ACCORD TELETRAVAIL (2021-03-29)
- ACCORD NAO 2021 (2021-04-29)
- Avenant N°1 à l'accord Télétravail (2022-01-12)
- ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-01-04)
- Protocole d'accord portant mesures partielles anticipées au titre des NAO 2023 (2022-09-14)
- ACCORD NAO 2023 (2023-03-23)