Accords d'entreprise chez HOPITAL DE FOURVIERE
Les négociations entre la direction de HOPITAL DE FOURVIERE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HOPITAL DE FOURVIERE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HOPITAL DE FOURVIERE
Siret : 37983669500054
Adresse : null
- Accord dans le cadre de la négociation annuelle sur les salaires pour l'année 2019 (2019-09-09)
- ACCORD ENTREPRISE - QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2020-07-03)
- ACCORD A TITRE EXPERIMENTAL MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2022-07-08)
- ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (2022-09-07)
- AVENANT ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES 2022 portant création et attribution d'une indemnité transitoire d'indice (2022-12-13)
- ACCORD NAO 2023 (2023-01-12)
- ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DU CSE EN ATTENTE DE L'ORGANISATION DES ELECTIONS (2023-01-12)
- ACCORD DE PROROGATION DU MANDAT DU CSE EN ATTENTE DE L'ORGANISATION DES ELECTIONS - AVENANT (2023-02-23)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET (2023-09-11)
- ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET SON FONCTIONNEMENT (2023-09-11)
HOPITAL DE FOURVIERE
Siret : 37983669500013
Adresse : 8 Rue Roger Radisson 69005 Lyon
- Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (2019-07-17)
- AVENANT ACCORD ENTREPRISE du 01/09/2016 : temps de travail des cadres et droit à la déconnexion (2018-04-27)
- ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL ET LA MISE EN PLACE DU CSE ET SON FONCTINNEMENT (2018-10-15)
- accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (2018-04-27)
- ACCORD PROROGATION DES MANDATS (2018-06-12)
- accord NAO 2018 (2018-04-27)