Accord d'entreprise "Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail pour 2018" chez SCHINDLER

Accord d'Etablissement relatif à l'Aménagement du Temps de Travail pour 2018

Entre les soussignés :

La Direction d’Agence Régionale Centre Est, située 19 B Rue Frédéric Chopin 25000 Besançon,

D’une part,

et les Organisations Syndicales représentatives au sein de l’Etablissement :

Le Syndicat C.F.D.T

Le Syndicat C.G.T

D’autre part,

PREAMBULE

Le présent accord est conclu dans le cadre des règles fixées par l’Accord d’Entreprise du 07 octobre 2016 relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail.

Son objet n’a pas vocation à reprendre au niveau de chaque Etablissement, les règles générales de l’Accord d’Entreprise qui se suffisent à elles-mêmes, mais à décliner les organisations du temps de travail selon le schéma prescrit par l’Accord d’Entreprise.

Les organisations du temps de travail dans l’Etablissement seront ainsi définies selon les types d’activité et les modalités fixées par l’Accord d’Entreprise du 07 octobre 2016.

La durée du travail est calculée conformément au régime prévu à l’article L. 3121-1 du Code du travail. La durée annuelle de travail effectif, contrepartie de la rémunération des salariés, est fixée à 1600 heures et 42 minutes comprenant la journée de solidarité.

Pour les salariés au forfait jour, le nombre conventionnel de jours travaillés visé à l’article L. 3121-44 du Code du travail est de 216 jours par an, journée de solidarité incluse.

Art 1 – Organisation du travail sur la base d’un décompte horaire

Conformément aux dispositions de l’accord d’entreprise, Chapitre 3, section 1, les salariés non cadres et les cadres intégrés à l’horaire collectif de leur service effectuent en contrepartie de leur rémunération une durée annuelle de travail de 1600 heures et 42 minutes, incluant la journée de solidarité.

Les plannings indicatifs de travail sont établis pour l’année avec une référence hebdomadaire de 37 heures, et figurent en annexe.

Les plannings définitifs sont communiqués 15 jours avant la prise de poste, sauf circonstances exceptionnelles.

1. Horaires de travail

A l’exception du travail sur sites particuliers qui pourra faire l’objet d’organisations spécifiques, les horaires applicables dans les plannings figurant en annexe seront définis selon les modalités suivantes :

Horaires du personnel de maintenance :

Les horaires sont fixés du lundi au samedi sur une amplitude 7 heures – 20 heures. La pause déjeuner sera de 1h30 minimum. En complément des horaires programmés, un dispositif d’astreinte sera mis en place. Les dispositions relatives à l’astreinte sont définies dans le chapitre 4 de l’accord d’entreprise.

Horaires du personnel de réparation :

Les horaires du personnel de réparation sont fixés, du lundi au vendredi, dans le cadre d’une amplitude journalière de 7 heures à 20 heures étant précisé que la pause déjeuner sera de 1 heure minimum.

En cas de nécessité, le samedi pourra être travaillé. Le personnel de réparation disposant de compétences en matière de dépannage est susceptible d’être intégré au dispositif d’astreinte au sein des agglomérations les pratiquant.

Horaires du personnel de montage installations nouvelles et modernisation :

Les horaires du personnel de montage installations nouvelles et modernisation sont fixés, du lundi au vendredi, dans le cadre d’une amplitude journalière de 7 heures à 19 heures étant précisé que le samedi n’est pas habituellement travaillé, sauf impératifs d’activités. La pause déjeuner sera de 1 heure minimum.

Horaires du personnel de bureau :

Les horaires du personnel de bureau sont fixés, du lundi au vendredi, dans le cadre d’une amplitude journalière de 7 heures 30 à 19 heures.

Les salariés pourront bénéficier du dispositif d’horaires aménagés prévus à l’article 2.4. section 1 de l’accord d’entreprise.

2. Jours de repos

Pour une année complète, ce système garantira 11 jours de repos sur l’année ce qui tient compte de la journée de solidarité. Les modalités de prises de jours de repos sont définies par l’accord d’entreprise section 1 article 2.5.

Par ailleurs, les 3 jours de RTT, dont la prise est à l'initiative de l'établissement, seront pris en priorité dans les différents services, lors des journées dites de pont et/ou pour allonger un week-end incluant un jour férié.

Il appartiendra à chaque responsable de service de veiller, après concertation du personnel, à l'attribution de ces jours de RTT, tout en maintenant une permanence du service.

3. Heures supplémentaires

Il est rappelé que les heures supplémentaires sont prestées à la demande de la hiérarchie. Le contingent annuel est fixé à 220 heures ; n’entrent pas dans le contingent les heures accomplies dans les cas de travaux urgents énumérés à l’article L. 3132-4.

Les heures supplémentaires donnent lieu par principe à une majoration de salaire. Le salarié pourra toutefois solliciter un repos compensateur de remplacement en lieu et place de la majoration de salaire (pour une durée minimale de un an), dans des modalités fixées par l’accord d’entreprise.

Art 2 – Organisation du travail sur la base d’une convention de forfait en jours

L’organisation du travail des salariés en forfait jour fait l’objet d’un décompte annuel en jours et demi-journées de travail effectif. Bien que n’étant pas soumis à une organisation précise de leurs horaires de travail, ils bénéficient des minimas applicables en matière de repos quotidien et hebdomadaire et ce quelle que soit leur amplitude de travail. L’article 7 section 2 de l’accord d’entreprise, définit la maîtrise de la charge de travail et l’encadrement du forfait annuel en jours.

Le nombre de jours travaillés est fixé à 216 jours par an, journée de solidarité incluse.

Le nombre de jours ou demi-journées de repos est déterminé en fonction du nombre de jours travaillé sur l’année dont la formule est la suivante : 365 (jours annuels) – 104 (repos hebdomadaires) – 25 (congés payés annuels) –9 jours fériés ouvrés – 216 jours travaillés = nombre de jours de repos

Ainsi pour 2018, le nombre de jours de repos est fixé à 11 jours.

Art 3 –Dépôt

Le CHSCT a été consulté le 15 Décembre 2017.

Le présent Accord sera déposé auprès de la DIRECCTE du Haut-Rhin et du Secrétariat du Greffe du Conseil de Prud’hommes de Besançon.

Fait à Dijon, le 22 Décembre 2017, en 3 exemplaires originaux

PLANNINGS ET ANNEXES

	SEMAINE 1	SEMAINE 2	SEMAINE 3
Temps Travail	HT : 37H00	HT : 37h00	HT : 37H00
	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D
Temps Travail	7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H
HORAIRE NORMAL	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00			07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00			07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00
	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15			13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15			13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15
HORAIRE DÉCALÉ	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	RTT2	12H00 15H45			12H00 16H00	12H00 16H00	12H00 16H00	12H00 16H00	07H45 12H00			07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00
	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45		16H15 19H30			16H30 20H00	16H30 20H00	16H30 20H00	16H30 20H00	13H30 16H15			13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15
HORAIRE ASTREINTE (*)					19H30 VEND	Astreinte	20H00	20H00	20H00	20H00
					07H45 SAM	Astreinte	07H45MAR	07H45 MER	07H45 JEU	07H45 VEN
Légende	Horaire normal		Repos hebdo		RTT 2		Horaire décalé		Astreinte

NOTA : 1- Les jours de RTT sont à définir en agence par un planning nominatif fixé jusqu'au 31.12.2018.

2- Les heures de chaque agence service sont applicables à l’ensemble de la DAR CENTRE EST.

3- Mise en place d’une alternance RTT / RECAV (avec Samedi travaillé) en accord avec le manager pour la gestion des astreintes.

	SEMAINE 1	SEMAINE 2	SEMAINE 3
Temps Travail	HT : 37H00	HT : 37H00	HT : 37H00
	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D
Temps Travail	7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H
HORAIRE NORMAL	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00			07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00			07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00
	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15			13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15			13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15
HORAIRE DÉCALÉ	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	RTT2	12H00 15H45			12H00 16H00	12H00 16H00	12H00 16H00	12H00 16H00	07H45 12H00			07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00
	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45		16H15 19H30			16H30 20H00	16H30 20H00	16H30 20H00	16H30 20H00	13H30 16H15			13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15
HORAIRE ASTREINTE (*)					19H30 VEND	Astreinte	20H00	20H00	20H00	20H00
					07H45SAM	Astreinte	07H45MAR	07H45 MER	07H45 JEU	07H45 VEN
HORAIRE ASTREINTE SENS - AUXERRE (*)	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	Astreinte 07H45	Astreinte	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	Astreinte 07H45	Astreinte	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	Astreinte 07H45	Astreinte
	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	Astreinte 07H45	Astreinte	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	Astreinte 07H45	Astreinte	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	Astreinte 07H45	Astreinte
Légende	Horaire normal		Repos hebdo		RTT 2		Horaire décalé		Astreinte

NOTA : 1- Les jours de RTT sont à définir en agence par un planning nominatif fixé jusqu'au 31.12.2018.

2- Les heures de chaque agence service sont applicables à l’ensemble de la DAR CENTRE EST.

3- Mise en place d’une alternance RTT / RECAV (avec Samedi travaillé) en accord avec le manager pour la gestion des astreintes.

	SEMAINE 1	SEMAINE 2	SEMAINE 3
Temps Travail	HT : 37H00	HT : 37H00	HT : 37H00
	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D
Temps Travail	7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H
HORAIRE NORMAL	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00			07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00			07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00
	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15			13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15			13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15
HORAIRE DECALE					08H30 12H00			08H30 12H00	08H30 12H00	08H30 12H00	08H30 12H00	07H45 12H00
					14H00 17H30			14H00 18H00	14H00 18H00	14H00 18H00	14H00 18H00	13H30 16H15
HORAIRE ASTREINTE				RTT2	Astreinte 0H	Astreinte 0H	Astr 07H45	Astr 07H45	Astr 07H45	Astr 07H45
					Astreinte	Astreinte	Astr 18h00	Astr MIDI SOIR	Astr MIDI SOIR	Astr MIDI SOIR
Légende	Horaire normal		Repos hebdo		RTT 2		Astreinte Technicien 1		Horaire décalé

NOTA : 1- Les jours de RTT sont à définir en agence par un planning nominatif fixé jusqu'au 31.12.2018.

2- Les heures de chaque agence service sont applicables à l’ensemble de la DAR CENTRE EST.

3- Mise en place d’une alternance RTT / RECAV (avec Samedi travaillé) en accord avec le manager pour la gestion des astreintes.

	SEMAINE 1	SEMAINE 2	SEMAINE 3
Temps Travail	HT : 37H00	HT : 37H00	HT : 37H00
	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D
Temps Travail	7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H
HORAIRE NORMAL	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00			07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00			07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00	07H45 12H00
	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15			13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15			13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H45	13H30 16H15
HORAIRE ASTREINTE	Astreinte 8h				RTT2	Astreinte 0h		Astreinte 0h				RTT2	Astreinte 0h		Astreinte 0h				RTT2	Astreinte 0h
				Astreinte 0h			Astreinte 0h				Astreinte 0h			Astreinte 0h				Astreinte 0h			Astreinte 0h
HORAIRE ASTREINTE					Astreinte 0h							Astreinte 0h							Astreinte 0h
					Astreinte 0h							Astreinte 0h							Astreinte 0h
HORAIRE DECALE pour tech 71 astreinte					08H30 12H00			08H30 12H00	08H30 12H00	08H30 12H00	08H30 12H00	07H45 12H00
					14H00 17H30			14H00 18H00	14H00 18H00	14H00 18H00	14H00 18H00	13H30 16H15
Légende	Horaire normal		Repos hebdo		RTT 2		Astreinte Technicien 1		Astreinte Technicien 2		Astreinte Technicien 3

NOTA : 1- Les jours de RTT sont à définir en agence par un planning nominatif fixé jusqu'au 31.12.2018.

2- Les heures de chaque agence service sont applicables à l’ensemble de la DAR CENTRE EST.

3- Mise en place d’une alternance RTT / RECAV (avec Samedi travaillé) en accord avec le manager pour la gestion des astreintes.

	SEMAINE 1	SEMAINE 2	SEMAINE 3
Temps Travail	HT : 37H00	HT : 37H00	HT : 37H00
	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D
Temps Travail	7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H
HORAIRE	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00			07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00			07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00
	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 15H45			13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 15H45			13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 15H45
Légende	Horaire normal		Repos hebdo		RTT 2

NOTA : 1- Les jours de RTT sont à définir en agence par un planning nominatif jusqu'au 31.12.2018.

2- En cas d’opération commune avec la maintenance, les horaires applicables seront ceux de la maintenance.

3- Les heures de chaque agence service sont applicables à l’ensemble de la DAR CENTRE EST.

	SEMAINE 1	SEMAINE 2	SEMAINE 3
Temps Travail	HT : 37H00	HT : 37H00	HT : 37H00
	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D
Temps Travail	7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H
HORAIRE	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00			07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00			07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00
	13H30 16H30	13H30 16H30	13H30 16H30	13H30 16H30	13H30 16H15			13H30 16H30	13H30 16H30	13H30 16H30	13H30 16H30	13H30 16H15			13H30 16H30	13H30 16H30	13H30 16H30	13H30 16H30	13H30 16H15
Légende	Horaire normal		Repos hebdo		RTT 2

NOTA : 1- Les jours de RTT sont à définir en agence par un planning nominatif jusqu'au 31.12.2018.

	SEMAINE 1	SEMAINE 2	SEMAINE 3
Temps Travail	HT : 37H00	HT : 37H00	HT : 37H00
	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D
Temps Travail	7H30	7H30	7H30	7H30				7H30	7H30	7H30	7H30	7H00			7H30	7H30	7H30	7H30	7H00
HORAIRE TRAVAIL	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	RTT2			07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00			07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00
	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00				13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 15H30			13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 15H30
Légende	Horaire normal		Repos hebdo		RTT 2

NOTA : 1- Les jours de RTT sont à définir en agence par un planning nominatif jusqu'au 31.12.2018.

	HORAIRE 1	HORAIRE 2	HORAIRE 3
Temps Travail	HT : 37H00	HT : 37H00	HT : 37H00
	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D
Temps Travail	7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H
HORAIRE TRAVAIL	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00	07H30 12H00			08H30 12H00	08H30 12H00	08H30 12H00	08H30 12H00	08H30 12H00			08H00 12H00	08H00 12H00	08H00 12H00	08H00 12H00	08H00 12H00
	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 16H00	13H00 15H30			13H3017H30	13H3017H30	13H3017H30	13H3017H30	13H3017H00			13H3017H00	13H3017H00	13H3017H00	13H3017H00	13H3016H30

	HORAIRE 4	HORAIRE 5
Temps Travail	HT : 37H00	HT : 37H00
	L	Ma	Me	J	V	S	D	L	Ma	Me	J	V	S	D
Temps Travail	7H30	7H30	7H30	7H30	7H			7H30	7H30	7H30	7H30	7H
HORAIRE TRAVAIL	09H00 12H00	09H00 12H00	09H00 12H00	09H00 12H00	09H00 12H00			08H00 12H00	08H00 12H00	08H00 12H00	08H00 12H00	08H00 12H00
	13H00 17H30	13H00 17H30	13H00 17H30	13H00 17H30	13H00 17H00			13H00 16H30	13H00 16H30	13H00 16H30	13H00 16H30	13H00 16H00
Légende	Horaire normal		Repos hebdo		RTT

NOTA : 1- Le choix des horaires ci-dessus est fixé par la Direction et peut-être modifié à tout moment.