Accords d'entreprise chez LA BOULANGERE - OUEST BOULANGERE
Les négociations entre la direction de LA BOULANGERE - OUEST BOULANGERE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez LA BOULANGERE - OUEST BOULANGERE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de LA BOULANGERE - OUEST BOULANGERE
Siret : 42128441500013
Adresse : null
- UN PROCES VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2020 (2020-06-29)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/05/1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DE TRAVAIL PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES SALARIES (2019-12-16)
- UN ACCORD RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-10-25)
- UN ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (2019-06-25)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2019-05-20)
- UN ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2020 (2020-09-28)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL POUR L'ENTREPRISE OUEST BOULANGERE DU 26/05/1999 PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES SALARIES (2020-11-23)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/10/2019 RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU CSE (2021-04-26)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES (2021-06-18)
- Un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (2021-05-28)
- UN PROCES-VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2021 (2021-07-07)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TREIZIEME MOIS (2021-11-22)
- UN ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE TRANSPORT PERSONNEL DITE « PRIME TRANSPORT » (2022-06-30)
- UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES SALARIES DU 26/05/1999 (2022-01-24)
- UN PV D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2022 (2022-06-28)
- UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2022-03-28)
- Un avenant à l'accord d'entreprise du 26/05/1999 et à son avenant du 16/12/2019 relatif à l'aménagement de la durée de travail pour l'entreprise OUEST BOULANGERE portant sur les heures supplémentaires des salariés (2023-01-20)
- UN PROCES-VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2023 (2023-06-20)