Accords d'entreprise chez MOSS S.A.S.
Les négociations entre la direction de MOSS S.A.S. et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MOSS S.A.S. précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MOSS S.A.S.
Siret : 42470310600056
Adresse : null
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2018-03-16)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2018-02-16)
- ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2019-08-30)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2019-02-22)
- ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE 2021 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE (2021-06-14)
- AVENANT DU 04/10/2021 A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DE LA SOCIETE MOSS SAS - Mise à jour Congé paternité (2021-10-04)
- ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (2022-02-01)
- Protocole d'accord préélectoral - Election des membres de la délégation du personnel du CSE (2022-02-15)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2022-06-24)
- AVENANT 1 DE JUILLET 2022 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DE MARS 2018 (2022-07-22)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2023 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (2023-03-15)
- AVENANT NUMERO 1 DU 21/07/2023 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 31 MARS 2009 (2023-07-21)
- AVENANT 2 DU 21 JUILLET 2023 A L'AVENANT 1 RELATIF A L'ACCORD TELETRAVAIL DU 16 MARS 2018 (2023-07-21)