Accords d'entreprise chez SCT - SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES
Les négociations entre la direction de SCT - SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SCT - SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SCT - SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES
Siret : 43394048300012
Adresse : null
- Accord Collectif Instituant un Régime d'Astreinte pour le personnel amené a intervenir dans le domaine informatique (2019-06-25)
- Négociations Salariales 2019 DANS LE CADRE DE LA NAO BLOC 1 - PROCES VERBAL D'ACCORD (2019-03-15)
- ACCORD DIRECTEMENT LIE A LA PERIODE D'ACTIVITE PARTIELLE ENVISAGEE SUR L'ANNEE 2019 - TRAITEMENT DES FORFAITS JOURS (2019-01-15)
- ACCORD A DUREE DETERMINEE DIRECTEMENT LIE A LA PERIODE D'ACTIVITE PARTIELLE ENVISAGEE SUR L'ANNEE 2018 (2018-01-12)
- AVENANT N°1 AUX ACCORDS D'ENTREPRISE DU 13/12/2001 RELATIFS A LA MISE EN PLACE D'UN CONTRAT DE PREVOYANCE (2018-02-26)
- Accord Relatif au Vote Electronique Elections CSE (2019-09-02)
- ACCORD MOBILITE (en vigueur le 01/07/2020) (2020-06-29)
- AVENANT N° 3 A L'ACCORD DU COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 19/07/2006 (2020-05-07)
- Accord d'Entreprise relatif au périmètre et au fonctionnement du comité social et économique - Période du 30/10/2019 au 02/12/2023 (2019-10-30)
- ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE 2020 - PRIME PEPA DITE MACRON 2020 - Période d'activité partielle autorisée par la DIRECCTE du 18/03/2020 au 10/05/2020 (appplication de l'accord pour 2020 sur l'éventuel renouvellment autorisé) (2020-04-30)
- PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES 2021 (2021-07-22)
- ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (2021-11-25)
- avenant n° 1 à l' accord collectif instituant un régime d'astreinte (domaine informatique) (2020-07-23)
- Accord collectif instituant un Régime d'Astreinte (2019-06-25)
- pv accord nao 2022 (2022-07-06)
- AVENANT N°1 ACCORD MOBILITE (2022-07-06)
- ACCORD SUR LES ASTREINTES "PRODUCTION" (2023-06-30)
- ACCORD RELATIF AU TUTORAT (2023-09-14)