Accords d'entreprise chez MSL CIRCUITS
Les négociations entre la direction de MSL CIRCUITS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MSL CIRCUITS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MSL CIRCUITS
Siret : 44177234000028
Adresse : null
- AVENANT N° 13 AU PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF DU 25/10/2007 (2017-12-20)
- AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 20/12/2012 SUR LE REMBOURSEMENT DES FRAIS MEDICAUX (2017-12-20)
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-04-17)
- Accord collectif relatif au fonctionnement du CSE MSL Circuits (2018-09-21)
- Accord collectif instituant un régime de garantie collective de remboursement de frais médicaux du 10 décembre 2019 modifiant l'accord du 20 décembre 2012 et ses avenants (2019-12-10)
- Accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires "incapacité - invalidité - décès" du 10 décembre 2019 modifiant l'accord du 20 décembre 2012 et ses avenants (2019-12-10)
- ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2019-04-11)
- Avenant à l'accord d’entreprise du 11 avril 2019 (2019-04-11)
- accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (2019-04-11)
- ACCORD SUR LA PERIODE DE LIQUIDATION DES CONGES PAYES (2019-04-11)
- AVENANT N° 2 DU 11 AVRIL 2019 PORTANT MODIFICATION A L’ACCORD 35H DU SITE DE MEUNG SUR LOIRE DU 30 JUIN 2000 (2019-04-11)
- Avenant n°1 à l'accord portant sur la journée de solidarité du 20 mars 2008 (2019-06-21)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF AU BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE (2021-04-14)
- ACCORD GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (2021-04-14)
- Accord d'entreprise révisé du 14 avril 2021 (2021-04-14)
- Protocole d’Accord de Négociation Annuelle Obligatoire du 8 avril 2021 (2021-04-08)
- Accord relatif à l'activité partielle de longue durée (2021-05-19)
- Protocole d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (Signé le 23 mars 2022) (2022-03-23)
- Avenant à l'accord d'entreprise du 26 mars 2007 (2022-04-14)
- ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « Incapacité – Invalidité – Décès » DU 22 JUIN 2022 MODIFIANT L’ACCORD DU 10 DECEMBRE 2019 ET SES AVENANTS (2022-06-22)
- ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIE COLLECTIVE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DU 22 JUIN 2022 MODIFIANT L’ACCORD DU 10 DECEMBRE 2019 ET SES AVENANTS (2022-06-22)
- Avenant à l'accord du 19 mai 2021 relatif à l'activité partielle de longue durée (2022-06-22)
- Avenant à l'accord collectif à durée indéterminée du 21 septembre 2018 relatif au fonctionnement du CSE MSL Circuits du 21 septembre 2018 (2022-09-28)
- Accord relatif au recours du vote électronique (2022-09-28)
- Accord relatif à la modification temporaire de la prime d'ancienneté des forfaités (2022-11-21)
- ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « Incapacité – Invalidité – Décès » DU 20 DECEMBRE 2022 (2022-12-20)
- ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIE COLLECTIVE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX DU 20 DECEMBRE 2022 (2022-12-20)
- ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (2023-05-05)
- Accord relatif au plan de mobilité durable 2023 (2023-05-05)