Accords d'entreprise chez O.P.H - LOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION
Les négociations entre la direction de O.P.H - LOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez O.P.H - LOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de O.P.H - LOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION
Siret : 49007564500013
Adresse : null
- UN ACCORD PORTANT SUR LA BASE DE DONNÉES ECONOMIQUES ET SOCIALES (2018-09-28)
- UN PROTOCOLE D'ACCORD POUR LES ELECTIONS DU CSE (2018-10-18)
- UN AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 05/09/2006 (2020-06-23)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE DEROGEANT AUX REGLES LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES (2020-04-15)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2020-05-13)
- UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE OBLGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE (2020-12-17)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE PREVOYANCE POUR LES SALARIES OPH, (2020-12-29)
- UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-07-28)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE : AVENANT N°8 (2022-06-17)
- L'ACCORD EN FAVEUR DE L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (2023-04-20)