Accords d'entreprise chez TRANSENVIRONNEMENT
Les négociations entre la direction de TRANSENVIRONNEMENT et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TRANSENVIRONNEMENT précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TRANSENVIRONNEMENT
Siret : 50390796600017
Adresse : null
TRANSENVIRONNEMENT
Siret : 50390796600025
Adresse : ZAC de Cadrean 44550 Montoir-de-Bretagne
- un accord d'entreprise dans le cadre des NAO 2018 (2017-12-20)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (2019-09-30)
- RELATIF AUX CONGES PAYES 2020 (2020-05-26)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2019-12-18)
- un accord d'entreprise instituant un régime de mutuelle salariés non cadres (2018-10-24)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES 2019 (2019-02-27)
- Un Accord relatif au Forfait Jours (2019-01-15)
- Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019 (2019-01-15)
- Un Accord relatif au Paiement des Jours Fériés Chômés (2019-01-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES (2021-02-25)
- AVENANT à l'ACCORD du 24 octobre 2018 INSTITUANT UN REGIME DE MUTUELLE POUR LES SALARIES NON CADRES (2020-12-31)
- AVENANT 1 - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES 2021 (2021-03-31)
- Accord relatif à la prime pouvoir d'achat 2021 (2021-07-13)
- AVENANT 2 - ACCORD REGIME MUTUELLE POUR LES SALARIES NON CADRES (2021-11-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES 2022 (2022-01-28)
- Avenant n°1 - Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-01-28)
- AVENANT N°3 À L'ACCORD GPEC ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE DU 23/02/2016 (2022-05-10)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 (2022-12-09)
- Accord d'entreprise relatif aux congés payés 2023 (2023-02-27)
- ACCORD SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES (BDESE) (2023-09-05)
- Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique, signé le 30/09/2019 (2023-09-05)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (2023-08-24)