Accords d'entreprise chez CERBALLIANCE PROVENCE
Les négociations entre la direction de CERBALLIANCE PROVENCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CERBALLIANCE PROVENCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CERBALLIANCE PROVENCE
Siret : 51876746200022
Adresse : null
- Accord collectif sur le forfait annuel en jours (2017-10-17)
- Accord collectif sur le droit à la déconnexion (2017-10-17)
- Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du Service Bactériologie Gueidon (2017-12-15)
- Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels (2017-12-29)
- ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-05-22)
- Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du service bactériologie Gueidon (2018-12-11)
- Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du service sang (2020-05-05)
- ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-03-11)
- Accord sur l'adoption du vote électronique (2019-01-08)
- Accord collectif sur le fonctionnement du comité social et économique (2019-03-11)
- ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-10-05)
- Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du service sang (2020-11-24)
- Accord d’entreprise portant adaptation des règles relatives au renouvellement et à la succession des contrats de travail à durée déterminée pendant la crise sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19 (2020-11-24)
- Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2020-11-24)
- AVENANT DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ADAPTATION DES REGLES RELATIVES AU RENOUVELLEMENT ET A LA SUCCESSION DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE PENDANT LA CRISE SANITAIRE LIÉE À L’EPIDEMIE DE COVID-19 (2021-01-20)
- Avenant 2 de prorogation de l'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du service Sang Gueidon (2021-05-03)
- ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-04-08)
- AVENANT N° 2 DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ADAPTATION DES REGLES RELATIVES AU RENOUVELLEMENT ET A LA SUCCESSION DES CONTRATS DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE PENDANT LA CRISE SANITAIRE LIÉE À L’EPIDEMIE DE COVID-19 (2021-06-15)
- AVENANT N° 3 DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SERVICE SANG GUEIDON (2021-09-23)
- Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du service bactériologie (2021-11-03)
- Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2021-11-04)
- AVENANT N° 4 DE PROROGATION DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SERVICE SANG GUEIDON (2022-01-13)
- ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-03-14)
- Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2022-12-15)
- Avenant n°5 de prorogation de l'accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein du service sang Gueidon (2023-01-19)
- Accord sur l'adoption du vote électronique (2023-01-19)