Accords d'entreprise chez MSA DES CHARENTES
Les négociations entre la direction de MSA DES CHARENTES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez MSA DES CHARENTES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de MSA DES CHARENTES
Siret : 52022158100017
Adresse : null
- U accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes. (2018-01-17)
- L'avenant n°5 de révision de l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail du 6 octobre 2010. (2018-01-17)
- ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOURS (2019-01-08)
- Accord d'entreprise relatif à une participation employeur aux chèques vacances (2019-01-08)
- Accord d'entreprise relatif au fonctionnement et aux moyens des instances représentatives du personnel (2019-05-10)
- Avenant n°6 de révision de l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (2019-03-25)
- Avenant n°6 de révision de l'accord d'entreprise relatif à la souscription d'un contrat groupe complémentaire santé et prévoyance décès (2019-09-30)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE (2019-03-01)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE D'ENTREPRISE (2018-08-31)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A UNE DOTATION EXCEPTIONNELLE DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE D'ENTREPRISE (2018-08-31)
- Accord d'entreprise relatif aux congés pour événements familiaux : enfant malade en situation de handicap (2021-10-15)
- Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'UES MSA des Charentes (2022-01-26)
- Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du vote électronique (2023-03-01)