Accords d'entreprise chez HOWA TRAMICO
Les négociations entre la direction de HOWA TRAMICO et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HOWA TRAMICO précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HOWA TRAMICO
Siret : 53846586500011
Adresse : null
- LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU 11 JUILLET 2018. (2018-07-11)
- LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE 2019 (2019-07-16)
- Un Accord relatif à la Qualité de vie au Travail et à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2023 (4 ANS) (2019-11-13)
- LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE (2019-11-13)
- LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX & ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE HOWA TRAMICO FRANCE (2018-11-28)
- LE PREELECTORAL DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT HOWA TRAMICO BRIONNE (2018-12-18)
- LE FONCTIONNEMENT & AUX ATTRIBUTIONS DES COMITES SOCIAUX & ECONOMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE HOWA TRAMICO FRANCE (2018-12-17)
- LA PRISE DES CONGES PAYES (2020-04-08)
- ACCORD D ENTREPRISE SUR L AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AVENANT N°2 (2020-07-22)
- L’AMENAGEMENT & LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (2020-03-25)
- Un Avenant 1 à l'Accord relatif au Contrat d'Avenir initialement conclu le 16 décembre 2019 (T02720001300) (2020-07-22)
- Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO)au titre de l'année 2021 (2021-09-20)
- Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2020 (2020-07-28)
- Un Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (2020-07-22)
- UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2022 (2022-09-07)
- Un Accord relatif au Télétravail (2023-03-03)
- Un Avenant 1 à l'accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques au sein de la société Howa Tramico France du 28/11/2018 (T02718000395) (2022-10-27)
- Un Avenant 1 à l'accord relatif au fonctionnement et aux attributions du CSE initialement conclu le 17/12/2018 (T02719000640)) (2022-10-27)
- UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2023 (2023-06-06)
- ACCORD CONTRAT D'AVENIR - SOCIETE HOWA TRAMICO SAS (2019-12-16)