Accords d'entreprise chez QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE
Les négociations entre la direction de QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de QUEVILLY HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATION A LOYER MODERE
Siret : 59050056700078
Adresse : null
- PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2017 (2017-12-18)
- Prévoyance des personnels cadres (2018-12-13)
- Prévoyance des personnels non cadres (2018-12-13)
- Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (2018-12-17)
- Procès-verbal Négociation annuelle obligatoire BLOC 1 (2019-12-19)
- Avenant accord d'entreprise systèmes de rémunération (2019-12-19)
- Accord d'entreprise relatif à la durée du travail (2019-12-19)
- Qualité de vie au travail (2019-12-19)
- Procès-verbal négociation annuelle BLOC 2 (2019-11-29)
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2019-11-28)
- Négociation annuelle obligatoire BLOC 1 (2020-12-17)
- Négociation Annuelle Obligatoire BLOC 1 (2021-12-16)
- Prévoyance des personnels cadres (2021-12-14)
- Avenant 3 accord rémunération 23/12/2008 (2021-12-16)
- Avenant 1 durée du travail (2021-12-16)
- Prévoyance des personnels non cadres (2021-12-14)
- ACE relatif à la prime de partage de la valeur (2022-10-18)
- Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur (2022-12-16)
- Qualité de vie au travail (2022-12-13)
- Avenant n° 2 ACE du 19/12/2019 - durée du travail (2022-12-13)
- Procès-verbal 2022 - NAO Bloc 1 (2022-12-16)
- Procès-verbal NAO Bloc 2 (2022-12-06)
- Accord d'entreprise égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-12-06)
- Accord d'entreprise relatif au recours au vote électronique (2023-02-10)
- Accord d'entreprise relatif au travail de nuit (2023-09-22)
- Prime de partage de la valeur (2023-10-20)
- Clause de revoyure (2023-10-19)