Accords d'entreprise chez SICOS ET CIE
Les négociations entre la direction de SICOS ET CIE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SICOS ET CIE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SICOS ET CIE
Siret : 68702021400015
Adresse : null
- UN AVENANT RELATIF AUX DONS DE JOURS (2018-01-30)
- UN AVENANT N°10 A L'ACCORD DU 21/01/2008 SUR LE REGIME DE PREVOYANCE (2017-10-18)
- UN ACCORD RELATIF AUX RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE (2017-12-20)
- UN AVENANT RELATIF AU RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE (2017-11-10)
- UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-02-13)
- Accord de prorogation du mandat des membres des instances représentatives au sein du périmètre de SICOS- CE CHSCT DP (2018-05-30)
- ACCORD DU 05 JUILLET 2018 PORTANT SUR LE RECOURS A DES EQUIPES DE SUPPLEANCE (2018-07-05)
- Avenant n°8 a l'accord collectif du 10 mars 2008 relatif au regime frais de sante (2020-06-22)
- 4iéme Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2020-05-29)
- PV d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2020 (2020-05-29)
- Avenant 6 à l'avenant conclu le 21 janvier 2008 et a ses avenants sur le regime de prevoyance des employés, techniciens et agents de maîtrise ne relevant pas de l'article 36 de l'annexe I et des articles 4 et 4bis de la CCN du 14 mars 1947 (2019-12-19)
- Avenant 12 a l'accord conclu le 21 janvier 2008 et a ses avenants sur le regime de prevoyance des cadres relevant des articles 4 et 4 bis et salariés relevant de l'article 36 de la CCN du 14 mars 1947 (2019-12-19)
- Avenant n°1 à l'accord relatif au Dispositif L'Oréal d'Aide à la Création/Reprise d'Entreprise (2018-04-12)
- Avenant à l'accord d'entreprise du 07 juin 2016 relatif au télétravail (2018-04-12)
- Avenant à durée déterminée n°1 à l'accord du 20 décembre 2017 portant sur le recours à des équipes de suppléance (2018-04-10)
- Accord d'entreprise relatif au FLEXWORK (2018-04-12)
- Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (2018-04-13)
- Avenant à durée déterminée n°3 à l'accord du 05 juillet 2018 portant sur le recours à des équipes de suppléance (2019-02-22)
- PV d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019 (2019-02-08)
- Avenant n°1 à l'accord de prorogation des mandats des membres des instances representatives au sein du perimetre de SICOS - CE CHSCT DP (2019-03-19)
- Avenant à durée déterminée n°1 à l'accord du 05 juillet 2018 portant sur le recours à des équipes de suppléance (2019-01-02)
- Avenant à durée déterminée n°2 à l'accord du 05 juillet 2018 portant sur le recours à des équipes de suppléance (2019-01-23)
- Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de sicos et cie (2018-12-20)
- Avenant n°11 à l'accord conclu le 21 janvier 2008 et à ses avenants - Régime de prévoyance (2018-11-27)
- Accord sur le travail a distance au sein de la société SICOS ET CIE (2021-05-11)
- PV d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (2021-04-08)
- Avenant n°8 a l'accord SICOS ET CIE relatif au COMPTE EPARGNE TEMPS du 02 octobre 2000 (2020-11-23)
- Accord relatif a l'indemnite kilométrique vélo / forfait mobilité durable (2021-04-08)
- Avenant 9 à l'accord SICOS ET CIE relatif au COMPTE EPARGNE TEMPS du 02 octobre 2000 (2021-06-28)
- Avenant n°9 a l'accord collectif du 10 mars 2008 REGIME FRAIS DE SANTE (2021-06-28)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 16 JANVIER 2012 RELATIF A L'AMELIORATION DU BAREME DE LA PRIME D'ANCIENNETE (2022-03-31)
- AVENANT N°7 A L'ACCORD CONCLU LE 21 JANVIER 2008 ET A SES AVENANTS (2021-12-17)
- ACCORD RELATIF AUX JOURS D'ANCIENNETE (2022-03-31)
- PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (2022-03-31)
- AVENANT AU REGLEMENT RELATIF A LA GARANTIE D'UN CAPITAL DECES MINIMUM EXPRIME EN ANNEES DE SALAIRE APPLICABLE AUX SALARIES DE SICOS ET CIE (2021-12-17)
- AVENANT N°15 A L'ACCORD CONCLU LE 21 JANVIER 2008 ET A SES AVENANTS SUR LE REGIME DE PREVOYANCE (2021-12-17)
- ACCORD SICOS ET CIE RELATIF A L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO / FORFAIT MOBILITE DURABLE ET A LA FACILITATION DE L'ACCES A DES MOBILITES DURABLES (2022-04-19)
- AVENANT N°10 A L'ACCORD L'OREAL RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 2 OCTOBRE 2000 (2022-03-31)
- AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23 DECEMBRE 2008 EN FAVEUR DE LA CONCILIATION VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PERSONNELLE (2022-04-19)
- AVENANT N°10 A L'ACCORD COLLECTIF DU 10 MARS 2008 (2022-06-23)
- PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2023-01-17)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN HORAIRE DE TRAVAIL COLLECTIF DIT "HORAIRES DECALES D'AGILITE WEEK-END" (2023-02-16)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME D'INDEMNITE KILOMETRIQUE - CARBURANT (2023-03-08)
- Avenant n°11 à l'accord collectif du 10 mars 2008 relatif au régime de frais de santé (2023-06-15)