Accords d'entreprise chez ASS DE MOYENS KLESIA
Les négociations entre la direction de ASS DE MOYENS KLESIA et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASS DE MOYENS KLESIA précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASS DE MOYENS KLESIA
Siret : 75261014700239
Adresse : null
- UN ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE EET DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES DE L'ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (2017-11-30)
- UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COUVERTURE FRAIS E SANTE SURCOMPLEMENTAIRE POUR LES SALARIES DE L'ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (2017-11-30)
- UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/05/1977 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL E DES SYNDICATS D (2018-02-21)
- UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 09/11/2010 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (2018-02-27)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES (2019-07-18)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU BUDGET ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (2019-09-26)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (2019-07-05)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'AMK (2019-11-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION DES TITRES RESTAURANT (2019-11-12)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PRISE EN COMPTE D'AIDANT DES COLLABORATEURS AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (2019-11-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET A LA BONNE UTILISATION DES NTIC (2019-06-28)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-07-09)
- ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEEE (2019-07-09)
- AVENANT DE RECONDUCTION DE L'ACCORD DU 30 AVRIL 2020 RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES EN ACTIVITE PARTIELLE EN RAISON DE L EPIDEMIE DE COVID 19 AU SEIN DE L ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (2020-06-03)
- ACCORD RELATIF A LA COMMUNICATION SYNDICALE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA DANS LE CONTEXTE DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (2020-10-26)
- ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE MOYEN KLESIA (2020-07-10)
- Accord relatif au maintien du dialogue social dans le contexte de l’épidémie de covid-19 du 30 avril 2020 (2020-04-30)
- PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION PRATIQUE ET MATERIELLE DU REFERENDUM SUR L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (2020-08-19)
- Accord relatif aux mesures d’accompagnement des salariés placés en activité partielle en raison du covid-19 du 30 avril 2020 (2020-04-30)
- ACCORD D ANTICIPATION REGISSANT LE STATUT APPLICABLE DES SALARIES TRANSFERES DANS LA CADRE DE L EVOLUTION DE L ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (2020-12-22)
- ACCORD RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES PLACES EN ACTIVITE PARTIELLE EN RAISON DE L EPIDEMIE DE COVID-19 AU SEIN DE L ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (2020-11-13)
- ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L UES KLESIA ET A LA MISE EN PLACE DE SON ORGANISATION SOCIALE (2020-12-22)