Accords d'entreprise chez ASSOCIATION LA BOISNIERE
Les négociations entre la direction de ASSOCIATION LA BOISNIERE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ASSOCIATION LA BOISNIERE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ASSOCIATION LA BOISNIERE
Siret : 77535425100081
Adresse : null
- l'avenant n° 10 à l'accord d'entreprise du 23/06/2008 sur les CONGES D'USAGE (2017-09-20)
- l'avenant n° 11, signé le 18/12/2017, à l'accord sur l'A.R.T.T. du 16/07/2001 (2017-12-18)
- un accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique (2018-07-06)
- AVENANT N° 11 à l'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/06/2008 SUR LES CONGES D'USAGE (2018-09-14)
- AVENANT N° 12 à l'ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/06/2008 SUR LES CONGES D'USAGE (2019-09-04)
- l'accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail (2018-12-14)
- AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SPECIFIQUE AUX SALARIES A TEMPS PARTIEL DU SESSAD ASSOCIATION LA BOISNIERE (2020-12-16)
- Avenant n°2 relatif aux journées d'absence pour enfant malade (2021-11-17)
- Avenant n°12 de révision de l’Accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail (2021-11-25)
- Accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité durable (2021-11-17)
- Avenant 13 de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (2022-12-16)
- Accord relatif aux astreintes (2022-12-16)
- Renouvellement accord d'entreprise pour la mise en place d'un forfait mobilité (2023-05-30)