Accords d'entreprise chez UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS
Les négociations entre la direction de UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de UNION DEPARTEMENTALE PAPILLONS BLANCS
Siret : 77562475200066
Adresse : null
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A l’USAGE RAISONNE DE l’OUTIL NUMERIQUE ET AU DROIT A LA DECONNEXION (2018-03-27)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-03-27)
- ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DU 9 AVRIL 2020 (2020-04-09)
- Accord collectif relatif aux congés en période de covid-19 (2020-06-12)
- Avenant n°6 à l'accord d'entreptise sur le système de garanties prévoyance (2019-12-16)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EXPRESSION DES SALARIES (2020-02-04)
- Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail (2021-06-10)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2021-12-14)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2021-12-14)
- Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (2021-12-14)
- Accord d'entreprise sur la mise en place d'un forfait mobilités durables (2022-2024) (2022-02-02)
- Avenant n°7 du 10 janvier 2022 à l'accord d'entreprise sur le système de garanties de prévoyance conclu le 19 décembre 2005 (2022-01-10)
- Accord collectif d'entreprise du 31 janvier 2022 sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (2022-2024) (2022-01-31)
- Accord d'entreprise instituant un CET (2022-12-01)