Accords d'entreprise chez CENTRE DE GESTION - ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION
Les négociations entre la direction de CENTRE DE GESTION - ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez CENTRE DE GESTION - ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de CENTRE DE GESTION - ACCOMPAGNER LES DIFFERENCES VERS L'AUTONOMIE PAR LA PARTICIPATION L'EGALITE ET L'INCLUSION
Siret : 77563900800017
Adresse : null
- ACCORD DE METHODE - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ET FACULTATIVE 2020 (2020-07-17)
- Accord de méthode / Négocation sur l'organisation du temps de travail (2021-03-12)
- ACCORD DE METHODE NAO 2019 (2019-02-19)
- PV DE CLOTURE DE LA NAO 2020 (2020-12-09)
- Accord sur les moyens de fonctionnement du CSE et de ses commissions - Date d'effet à compter du 03/02/2021 (2021-02-03)
- PV DE CLOTURE DE LA NAO 2019 (2019-12-03)
- PV DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-06-07)
- Avenant N°1 à l'accord sur le travail de nuit signé le 13/02/2003 (2022-04-11)
- ACCORD DE METHODE - NAO 2022 (2022-04-22)
- Accord de méthode - NAO 2021 (2021-03-12)
- Accord d'entreprise relatif au contrat de génération - Période du 16/03/2022 au 15/03/2025 (2022-03-16)
- Compte épargne temps - Date d'effet 21/05/2021 (2021-05-21)
- Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2022-12-09)
- Accord sur la mobilité durable (2022-12-09)
- Accord de méthode des NAO 2023 (2023-03-16)