Accords d'entreprise chez AHSS
Les négociations entre la direction de AHSS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AHSS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AHSS
Siret : 77565226600096
Adresse : null
- UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE L'ASSOCIATION D'HYGIENE SOCIALE DE LA SARTHE (2018-01-25)
- REGLEMENT INTERIEUR (2020-02-18)
- Accord sur la reconnaissance de l'investissement des salariés pour la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19 (2020-07-09)
- Accord d'entreprise sur l'égalité hommes / femmes (2019-10-01)
- ACCORD SUR LES ENTRETIENS PROFESSIONNELS - ANNÉE 2021 ET SUIVANTES (2020-12-10)
- ACCORD ENTRETIENS PROFESSIONNELS - PÉRIODE 2014-2020 (2020-12-10)
- Avenant accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail et aux conditions de travail (2020-12-10)
- Avenant n°3 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail mis en place le 1er mars 2000 Extension de l'annualisation à l'ensemble des salariés de l'IME et du SESSAD (2021-08-03)
- Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail mis en place le 1er mars 2000 Extension de l'accord aux salariés du SESSAD (2021-08-03)
- Accord du 27 octobre 2021 relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes (2021-10-27)
- Accord du 21 octobre 2021 sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers (2021-10-21)
- Avenant n°1 à l'accord sur la reconnaissance de l'investissement des salariés pour la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19 (2022-02-24)
- Avenant HAD à l'accord associatif du 27 octobre 2021 relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes (2022-02-24)
- Accord de dialogue social de l'Association d'Hygiène Sociale de la Sarthe (2022-08-03)
- Accord d'entreprise relatif aux règles applicables en matière de jours de congés pour événements familiaux (2022-08-03)
- Accord d'entreprise relatif aux règles applicables en matière de temps de déplacement pour départ en formation pour l'ensemble des salariés des établissements de l'AHSS (2022-08-03)
- Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux règles applicables en matière de jours de congés pour événements familiaux (2023-09-07)
- Négociations annuelles obligatoires 2023 (2023-09-07)