Accords d'entreprise chez B.W.TULLE SAS - BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE
Les négociations entre la direction de B.W.TULLE SAS - BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez B.W.TULLE SAS - BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de B.W.TULLE SAS - BORG WARNER TRANSMISSION SYSTEMS TULLE
Siret : 77566763700034
Adresse : null
- ACCORD SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (2018-01-09)
- Accord d'entreprise sur l'exercice du droit à la déconnexion du personnel dont les salariés au forfait jour du 01/07/2020 (2020-06-23)
- AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU 27 MAI 2019 (2020-07-23)
- ACCORD D'ENTREPRISE DU 08/04/2020 RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19 (2020-04-08)
- Accord d entreprise du 01/10/2019 sur l insertion des travailleurs handicapés (2019-10-30)
- Accord d'entreprise du 26 novembre 2019 sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail (2019-11-26)
- Accord d entreprise relatif à la prévention des effets de l exposition à certains facteurs de risques professionnels du 01 10 2018 (2018-10-22)
- Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail 01 octobre 2019 (2019-10-17)
- Accord d'entreprise sur l'exercice du droit à la déconnexion du personnel dont les salariés au forfait jour au 01 octobre 2019 (2019-10-17)
- avenant n°13 à l'accord d'entreprise du 10 juillet 2000 aménagement réduction du temps de travail (2020-01-15)
- Accord d entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique du 27 05 2019 (2019-05-27)
- Accord d'entreprise du 01/10/2018 sur la gestion prévisionnelle des emplois et prévention des conséquences des mutations économiques (2019-01-15)
- Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail 01 octobre 2018 (2018-09-24)
- Accord d'entreprise du 19 décembre 2018 sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail (2018-12-19)
- Accord sur l'exercice du droit à la déconnexion du personnel dont les salariés au forfait jour du 5 juillet 2018 (2018-07-05)
- accord d'entreprise du 30 novembre 2002 sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail (2020-11-30)
- AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET PREVENTION DES CONSEQUENCES DES MUTATIONS ECONOMIQUES DU 01/10/2018 (2020-12-03)
- AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS DU 01 10 2018 (2020-12-03)