Accords d'entreprise chez FOYER DU C.A.T. LA ROCHE - ASSOCIATION DE LA ROCHE
Les négociations entre la direction de FOYER DU C.A.T. LA ROCHE - ASSOCIATION DE LA ROCHE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez FOYER DU C.A.T. LA ROCHE - ASSOCIATION DE LA ROCHE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de FOYER DU C.A.T. LA ROCHE - ASSOCIATION DE LA ROCHE
Siret : 77972302200017
Adresse : null
- Accord d'entreprise cloturant la négociation annuelle obligatoire 2019 (2020-01-16)
- Accord collectif sur le versement de la prime pouvoir d'achat (2020-05-06)
- accord de sustitution (2018-09-27)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (2019-03-04)
- Accord collectif sur le versement de la prime de pouvoir d'achat (2019-03-28)
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2018-04-23)
- Accord sur la rémunération des temps de pause le weekend et les jours fériés (2020-06-26)
- Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés 2020/2023 (2020-06-26)
- Accord collectif sur le versement de la prime COVID-19 (2020-09-30)
- Accord d'entreprise cloturant la négociation annuelle obligatoire 2020 (2021-01-07)
- Accord d'entreprise sur le télétravail (2021-04-22)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REGULARISATION DES CONGES ANCIENNETE (2021-05-05)
- ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (2021-12-21)
- ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX EXCLUS DE L’ACCORD DU 2 MAI 2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMPLEMENT DE REMUNERATION AUX PERSONNELS SOCIO-EDUCATIF, DE LA RECOMMANDATION PATRONALE ARRETE DU 24/01/22 PUBLIE AU JO LE 06/ (2023-01-18)
- Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés 2023/2026 (2023-01-18)
- Avenant à l’ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX EXCLUS DE L’ACCORD DU 2 MAI 2022 (2023-01-18)
- Accord d'entreprise cloturant la négociation annuelle obligatoire 2022 (2023-02-22)
- accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus et des élections des représentants du personnel (2023-06-02)
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (2021-05-05)