Accords d'entreprise chez FOYER MONTBRILLANT - ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES
Les négociations entre la direction de FOYER MONTBRILLANT - ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez FOYER MONTBRILLANT - ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de FOYER MONTBRILLANT - ASSOC LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES
Siret : 78251159600010
Adresse : null
- ACCORD PORTANT SUR LA NAO 2017 (2017-11-23)
- ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EMPLOI DES SALARIES DE 50 ANS ET PLUS (2017-11-23)
- ACCORD ENTREPRISE SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES RAYON DE SOLEIL DE CANNES (2018-07-03)
- ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL MISE EN PLACE CSE (2019-09-23)
- REVISION ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL CSE (2019-11-22)
- Proces verbal Négociations annuelles Obligatoires 2018 (2018-12-20)
- Egalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes (2019-03-15)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ASSOCIATION LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES (2020-07-22)
- ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (2020-07-22)
- CONTRAT DE GENERATION (2021-09-21)
- PROCES VERBAL NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (2021-12-10)
- PROCES VERBAL NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 (2022-12-12)