Accords d'entreprise chez AVENIR APEI
Les négociations entre la direction de AVENIR APEI et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AVENIR APEI précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AVENIR APEI
Siret : 78503905800017
Adresse : null
- ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2018-01-29)
- AVENANT A L'ACCCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 29 JANVIER 2018 (2018-04-23)
- AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES JOURS "ENFANTS MALADES" (2018-12-19)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EXTENSION DES PRIMES "METIERS" DE L'ANNEXE 5 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 15 MARS 1966 (2018-12-19)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INSCRIPTION DES INFIRMIER(E)S A L'ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS (2018-12-19)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (2018-12-19)
- ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT MISE EN OEUVRE DE LA RÉFORME DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE EN MATIÈRE DE COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (2020-09-01)
- ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES ABSENCES POUR EXAMENS MEDICAUX LIES A LA GROSSESSE ET AU PARCOURS DE PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE (PMA) (2020-09-01)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL (2020-09-01)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (2020-09-01)
- Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes anonymisé (2021-06-17)
- Accord d'entreprise relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions des différentes commissions du CSE (2021-06-17)
- Accord d'entreprise Télétravail (2021-06-17)
- Accord d’entreprise sur l’inscription des infirmier(e)s à l’Ordre National des infirmiers (2022-12-15)
- Accord relatif à la mise en place d'un dispositif expérimental de recrutement participatif (2022-11-14)
- Accord relatif à la monétisation des jours de réduction du temps de travail (2023-01-16)
- Accord relatif à la mise en place d'un forfait mobilités durables (2023-02-15)