Accords d'entreprise chez HOPITAL AMERICAIN DE PARIS
Les négociations entre la direction de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HOPITAL AMERICAIN DE PARIS précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HOPITAL AMERICAIN DE PARIS
Siret : 78542377300015
Adresse : null
- ACCORD COLLECTIF INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES FRAIS DE SANTE ET PREVOYANCE INCAPACITE ILNVALIDITE ET DECES (2017-11-21)
- Accord de fin de négociation annuelle obligatoire 2018 (2018-03-16)
- Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats du CE, des DP et du CHSCT (2018-04-09)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (2019-10-11)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL (2019-05-14)
- ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Personnel cadres autonomes et cadres dirigeants (2019-05-14)
- Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (2019-07-04)
- Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires frais de santé et prévoyance (incapacité, invalidités et décès) (2020-11-03)
- Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise sur le temps de travail non cadres du 14 mai 2019 (2020-10-14)
- ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL (2021-01-20)
- Avenant à l'accord du 31 juillet 2013 relatif aux modalités d'application de la prime décentralisée (2021-04-02)
- Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise sur le temps de travail non cadres du 14 mai 2019 (2021-07-19)
- Accord relatif aux modalités d'application de la prime décentralisée (2021-11-18)
- avenant à l'accord relatif aux modalités d'application de la prime décentralisée (2022-01-06)
- accord de fin de négociation annuelle obligatoire 2022 (2022-01-18)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Egalité Professionnelle, Qualité de Vie et Responsabilité Sociétale de l'Entreprise (2022-03-31)
- AVENANT ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL NON CADRES (2022-09-27)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE Relatif à la mise en place d'une Compte Epargne Temps (CET) (2023-01-19)