Accords d'entreprise chez T2C - REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Les négociations entre la direction de T2C - REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez T2C - REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de T2C - REGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Siret : 78951516000016
Adresse : null
- ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (2020-07-10)
- Avenant à l'accord collectif du 6 décembre 2018 sur le régime de remboursement des frais de santé des salariés non cadres au sens de l'accord national interprofessionnel du 17 novembre 2017 (2019-11-28)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES 2019 (2019-06-29)
- Accord collectif d'entreprise portant sur le régime de remboursement frais de santé non cadres (2018-12-06)
- Accord Relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social économique dans l'entreprise T2C (2019-04-30)
- Accord collectif d'entreprise portant sur le télétravail (2020-12-03)
- Accord d'entreprise concernant le régime de prévoyance des salariés ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN des Cadres du 14 mars 1947 (2020-12-14)
- Accord collectif d'entreprise portant sur le régime de remboursement des frais de santé des salariés ne relevant pas de l'article 4 de la CCN des Cadres du 14 mars 1947 (2020-12-14)
- Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise portant sur le régime de remboursement des frais de santé des salariés ne relevant pas de l'article 4 de la CCN des cadres du 14 mars 1947 (2021-02-19)
- Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise concernant le régime de prévoyance des salariés ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN des cadres du 14 mars 1947 (2021-02-19)
- Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprise portant sur le régime de remboursement des frais de santé des salariés ne relevant pas de l'article 4 de la CCN des cadres du 14 mars 1947 (2021-02-19)
- NEGOCIATIONS ANNUELLES 2021 (2021-07-08)
- Avenant à l'accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et attributions du comité social et économique dans l'entreprise T2C du 30 avril 2019 (2023-01-12)
- Accord Collectif d'Entreprise portant sur les cartes de service et les cartes de libre circulation (2023-02-24)
- Négociations Annuelles Obligatoires 2023 (2023-06-28)