Accords d'entreprise chez SPL TI BABA - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TI BABA
Les négociations entre la direction de SPL TI BABA - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TI BABA et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez SPL TI BABA - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TI BABA précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de SPL TI BABA - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TI BABA
Siret : 79473209900070
Adresse : null
- Accord d'entreprise relatif à la rémunération, à l'aménagement du temps de travail et la qualité de vie au travail (2021-12-13)
- Accord relatif à la mise en place d'une prime d'assiduité (2021-12-13)
- Avenant relatif à la rémunération (2021-12-13)
- Protocole d'Accord Préélectoral Election des membres du CSE (2022-04-27)
- AVENANT N°01 RELATIF A L'ACCORD PORTANT SUR LES TICKETS RESTAURANTS (2022-09-23)
- ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE (2022-11-14)
- AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION (2022-10-21)
- AVENANT N°2 RELATIF A L'ACCORD N° 07/2019 PORTANT SUR LES TICKETS RESTAURANTS (2023-01-19)
- AVENANT N°1 RELATIF AU REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (2023-04-20)
- Accord de méthode n°2/2023 relatif à la mise en place des Négociations Annuelles Obligatoires (2023-06-21)