Accords d'entreprise chez ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES
Les négociations entre la direction de ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de ATLAS SOUTENIR LES COMPETENCES
Siret : 85129663200017
Adresse : null
- ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL - ACCORD DE TRANSITION - ACCORD A DUREE DETERMINEE DU 24 MARS 2020 AU 16 JANVIER 2021 (2020-03-06)
- ACCORD D'HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION (2021-01-16)
- ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL - PHASE EXPERIMENTALE DE 4 MOIS - DU 30 AOUT 2021 AU 31 DECEMBRE 2021 (2021-07-21)
- ACCORD DE TRANSITION - CONDITIONS D’APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA GESTION DES CONGES NOTAMMENT SUR LA PERIODE DU 17/01/2021 AU 31/12/2021 (2021-07-27)
- ACCORD DU 23 SEPTEMBRE 2022 RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE (2022-09-23)
- ACCORD DU 23 SEPTEMBRE 2022 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE (2022-09-23)
- ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN ŒUVRE DE DISPOSITIONS SPECIFIQUES A DESTINATION DES COLLABORATEURS DITS SENIORS (2022-06-13)
- ACCORD RELATIF A L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D'ATLAS (2022-12-12)
- AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’HARMONISATION ET DE SUBSTITUTION (2022-02-24)
- ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES SPECIFIQUES VISANT A PRESERVER LE POUVOIR D'ACHAT (2022-09-12)
- NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 – 2023 - PROCÈS-VERBAL D'ACCORD (2022-10-06)
- NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 – 2022 - PROCÈS-VERBAL D'ACCORD (2022-01-24)