Accords d'entreprise chez HLM LA RANCE - SOC HABITATION LOYER MODERE LA RANCE
Les négociations entre la direction de HLM LA RANCE - SOC HABITATION LOYER MODERE LA RANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez HLM LA RANCE - SOC HABITATION LOYER MODERE LA RANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de HLM LA RANCE - SOC HABITATION LOYER MODERE LA RANCE
Siret : 89658013100051
Adresse : null
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2018-05-03)
- ACCORD CONGES COVID (2020-04-03)
- ACCORD SUR L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS L'ENTREPRISE (2020-01-30)
- UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2020-04-08)
- UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2019-02-27)
- UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2021-03-18)
- UN ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (2021-07-16)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2022-02-28)
- Avenant portant révision partielle de l'accord sur l'ARTT et autres dispositions (2022-03-08)
- NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (2023-02-10)
- UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (2023-03-21)
- ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMES DANS L'ENTREPRISE (2023-04-06)