Accords d'entreprise chez TOYOTA MATERIAL HANDLING FRANCE
Les négociations entre la direction de TOYOTA MATERIAL HANDLING FRANCE et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez TOYOTA MATERIAL HANDLING FRANCE précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de TOYOTA MATERIAL HANDLING FRANCE
Siret : 30340961900226
Adresse : null
- ACCORD D'INTERESSEMENT (2017-09-29)
- AVENANT A L'ACCORD DU 28.11.2008 RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE ET DE PREVOYANCE INCAPACITE INVALIDITE DECES RENTE EDUCATION (2017-11-21)
- AVENANT A L'ACCORD DU 06.07.2015 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES (2018-02-27)
- ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (2018-02-14)
- Un accord relatif à la prorogation des mandats (2018-04-26)
- Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2018 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique Toyota Material Handling FRANCE 2018 (2018-06-26)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE TOYOTA MATERIAL HANDLING FRANCE (2018-09-28)
- Accord relatif aux modalités de prise de jours de congés payés afin de faire face aux conséquences économiques, financières et sociales de la propagation de l'épidémie de COVID-19 (2020-04-03)
- Accord de méthode (2020-07-03)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle (2019-11-26)
- Accord des Négociations Annuelles Obligatoires 2019 (2019-02-26)
- Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle (2019-02-26)
- Accord d'entreprise sur la prime d'habillage et de déshabillage (2019-02-26)
- Accord relatif à l'égalité professionnelle, à la qualité de vie au travail et à la mobilité au sein de Toyota Material Handling France (2021-02-23)
- Procès verbal d'accord des négociations annuelles obligatoires 2021 (2021-02-23)
- Avenant de révision à l'accord collectif du 28 novembre 2008 relatif au régime de remboursement des frais de santé et de prévoyance "incapacité, invalidité, décès, rente éducation" (2021-12-21)
- Accord collectif sur le versement d'une prime pouvoir d'achat (2022-02-23)
- Accord relatif aux objectifs de progression au regard de la note obtenue à l'index égalité professionnelle pour 2021 (2022-08-16)
- ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE TOYOTA MATERIAL HANDLING France (2022-07-20)
- ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE TOYOTA MATERIAL HANDLING FRANCE (2022-07-20)
- Accord collectif relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur (PPV) en 2023 (2023-03-09)
- NAO 2023 (2023-03-09)