Accords d'entreprise chez AMPAF DU GARD - ASSOCIATION AIDE MENAGERE ET AIDE ADOMICILE ET PERSONNES AGEES ET DES FAMILLES
Les négociations entre la direction de AMPAF DU GARD - ASSOCIATION AIDE MENAGERE ET AIDE ADOMICILE ET PERSONNES AGEES ET DES FAMILLES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez AMPAF DU GARD - ASSOCIATION AIDE MENAGERE ET AIDE ADOMICILE ET PERSONNES AGEES ET DES FAMILLES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de AMPAF DU GARD - ASSOCIATION AIDE MENAGERE ET AIDE ADOMICILE ET PERSONNES AGEES ET DES FAMILLES
Siret : 30718119800028
Adresse : null
- UN AVENANT A L'ACCORD SUR LES ASTREINTES CONCLU LE 22/12/2011 (2017-11-15)
- UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (2020-07-16)
- UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE SIGNE LE 07/05/2009 (2020-07-16)
- UN ACCORD D’ENTREPRISE EXPERIMENTAL SUR LE TELETRAVAIL - 1ER JUILLET 2020 AU 30 JUIN 2021 (2020-06-03)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE (2019-11-06)
- UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT D'EXPRESSION SIGNE LE 21/04/2010 (2020-10-21)
- UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 07/07/2010 (2020-10-21)
- UN PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL CONCERNANT LA NAO 2020 (2020-12-02)
- UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (2021-06-09)
- UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE (2021-11-17)
- UN ACCORD CONCERNANT LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DES MEMBRES DES IRP (2022-03-24)
- UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (2022-04-13)
- UN ACCORD EXPÉRIMENTAL SUR LE TÉLÉTRAVAIL (2022-06-15)
- DROIT D'EXPRESSION (2022-07-13)
- UN ACCORD RELATIF AUCOMPTE EPARGNE TEMPS (2022-07-13)
- LES ASTREINTES (2022-10-13)
- LE DON DE JOURS DE REPOS (2022-10-13)
- l'avenant à l'accord relatif aux astreintes (2023-01-19)