Accords d'entreprise chez IMMO MOUSQUETAIRES
Les négociations entre la direction de IMMO MOUSQUETAIRES et les instances représentatives du personnel ont abouti sur les accords et avenants suivants. Les résultats des négociations avec les partenaires sociaux chez IMMO MOUSQUETAIRES précisent les droits, avantages et obligations de l'employeur et des salariés.
Siège social de IMMO MOUSQUETAIRES
Siret : 32334788000052
Adresse : null
IMMO MOUSQUETAIRES
Siret : 32334788000094
Adresse : 11 Allee des Mousquetaires 91070 Bondoufle
- ACCORD D'ENTREPRISE IMMO MOUSQUETAIRES SA PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES POUR LES ANNEES 2017-2018-2019 (2017-11-27)
- Accord portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap. (2018-03-23)
- ACCORD D'ENTREPRISE IMMO MOUSQUETAIRES SA PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (2018-06-05)
- Accord d'entreprise portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap (2020-04-21)
- Accord portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap (2019-04-02)
- Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (2019-02-07)
- Accord d'entreprise IMMO Mousquetaires SA portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail (2020-11-09)
- ACCORD PORTANT SUR LE DISPOSITIF DIT DE CONTRAT DE GENERATION POUR LES ANNEES 2020 A 2022 (2020-10-07)
- Accord d'entreprise portant sur les salaires, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap (2021-03-11)
- Projet d'accord d'entreprise sur le télétravail au sein de la société IMMO Mousquetaires (2022-01-18)
- ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL, L'EVOLUTION DE L'EMPLOI, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LE HANDICAP (2022-02-24)
- Avenant à l'accord d'entreprise portant sur les salariés, la durée et l'organisation du temps de travail, l'évolution de l'emploi, l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et le handicap (2022-10-03)
- ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (2023-01-12)
- ACCORD D'ENTREPRISE IMMO MOUSQUETAIRES SA 2023 PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL,L'EVOLUTION DE L'EMPLOI, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LE HANDICAP (2023-01-16)